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Délibérations

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28155 résultats

ADHESION AU MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE/FRANCHE COMTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE (PMBE) (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET DES CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT AU CONTRAT DE PROJETS ETAT - REGION 2007/2013 DANS LE CADRE DE LA REVISION A MI-PARCOURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751 ET C233 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION LE PORTAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT 2011 DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN-CAHR-REGIO DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS NON DANGEREUX : EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'AFFRETEMENT URBAIN DE LA LIGNE 318 - OHNENHEIM - COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE COLMAR, FECHT ET RIED 2010 - 2013 - SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MUSEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS, A L'ANTENNE DU CREPS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR SIÉGER DANS DIFFÉRENTS ORGANISMES EXTÉRIEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS D’OBJECTIFS 2011 POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DU LOGEMENT SOCIAL DANS LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMANDE PUBLIQUE - RESILIATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DÉPARTEMENTAL À 3 PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES - PROGRAMME F712

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) DÉPLACEMENT D’UNE DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE EN POLOGNE DU 30 JUIN AU 3 JUILLET 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 4 LOGEMENTS À INGERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT (C231, C731) SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (C232, C732)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME REGIONAL D'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT / SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS / COTISATIONS À DIVERS ORGANISMES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT DE SCIENCE DES MATERIAUX DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIAL ACQUISITION EN VEFA DE 8 LOGEMENTS À CERNAY ET SENTHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN CLIMAT DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION (M2A)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PRIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 14 LOGEMENTS A TRAUBACH-LE-HAUT ET WILLER-SUR-THUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NEF DES SCIENCES FÊTE DE LA SCIENCE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION 2011 ADEME/DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration de la réunion du 11 mai 2011 dans les locaux du PAIR à SELESTAT.

Assemblée : Non défini
Date : 11/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoirede la RD 1 bis (route à grande circulation), la bretelle d'insertion à l'autoroute A35, et la rue des Alpes (voie communale) sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire de la RD 2 (route à grande circulation), la RD 2 bis et la RD 201 sur le territoire de la commune de ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/05/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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