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Délibérations

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27928 résultats

Détermination de la composition de la commission permanente du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Constitution des commissions du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général à la commission d'appel d'offres, à la commission de délégation de service public ainsi que dans les jurys de concours

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général au sein de la commission d'appel d'offres de plusieurs groupements de commandes

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général au conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général à la commission consultative des services publics départementaux (CCSPD) du Bas-Rhin - Habilitation de diverses associations

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général à la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la commission permanente du Conseil Général (hors commande publique)

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties à la commission permanente et au président du Conseil Général en matière de commande publique

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Délégations consenties au président du Conseil Général (hors commande publique)

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur :
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ELECTION DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 31/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois d'Abbesse", sis Z.I. Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660).

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'USLD du centre hospitalier de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD du Centre Hospitalier de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA REGION ALSACE ET LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A112 - A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT ASSOCIATION DIACONAT BETHESDA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI ACCUEIL D’UNE DÉLÉGATION MALIENNE EN ALSACE DU 11 AU 18 AVRIL 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

5ÈME CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT POUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES ENTRE L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR LA PERIODE 2010-2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLOQUE PROFESSIONNEL DES SERVICES À LA PERSONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONDUCTION DU FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PERIODE 2011-2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D’AIDE AUX JEUNES (FAJ) DU HAUT-RHIN : ATTRIBUTION DES CRÉDITS 2011 ET CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LES MISSIONS LOCALES DE COLMAR ET DE MULHOUSE DANS LE CADRE DE LA GESTION DU FAJ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS, AUX CLUBS SPORTIFS, AUX ORGANISATEURS DE DIVERS CONGRÈS DANS LE DÉPARTEMENT ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE À LA FÊTE DE LA MANGUE 2011 ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION "AGRICULTEURS FRANÇAIS ET DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL" DU HAUT-RHIN (AFDI68) LE 17 AVRIL 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLES DE COMPETITIVITE - SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS DE GOUVERNANCE - ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FAUCHAGE DIFFÉRENCIÉ SUR LE RÉSEAU ROUTIER ET LES ITINÉRAIRES CYCLABLES DÉPARTEMENTAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 1ÈRE PROGRAMMATION 2011 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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