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Délibérations

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28155 résultats

Convention relative aux modalités d'organisation et de fonctionnement du fonds départemental de compensation du handicap du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Protection des lieux habités à HESINGUE, BLOTZHEIM, SAINT-LOUIS, ROSENAU et KEMBS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de projets Etat-Région 2007/2013. Construction d'un Institut de Recherche et extension-restructuration de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Mulhouse (ENSCMu)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reprise au 1er juillet 2007 du service social gérontologique délégué à la CRAMAM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opération de collecte des emballages vides de produits phytosanitaires d'origine agricole "Emball-Récup 68"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Présentation du GERPLAN de la Communauté de Communes de la vallée du HUNDSBACH en vue de la contractualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419. Déviation de Retzwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C 044 - Modalités d'intervention du Département dans le cadr ede la Convention Massif Vosgien 2007-2013

Assemblée : Conseil General
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Protection des lieux habités à HESINGUE, BLOTZHEIM, SAINT-LOUIS, ROSENAU et KEMBS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.) - Conventions solidarité énergie entre EDF et Gaz de France et le Conseil Général du Haut-Rhin 2007-2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Action de formation de préprofessionnalisation employé polyvalent de restauration en faveur des jeunes en difficulté

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général du Haut-Rhin au sein de l'Association "Alsace Biovalley"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Présentation du GERPLAN de la Communauté de Communes de la vallée du HUNDSBACH en vue de la contractualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO41 - Soutien aux actions menées par la Chambre d'Agriculture. Conventions annuelles 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention sociale. Tournoi sportif des personnes âgées en établissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'Emprunt : Colmar Habitat - Prêt Plus pour 4 logements à Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : financement du poste d'animateur Gerplan de la Communauté de Communes de la Vallée de SAINT-AMARIN pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Demande de soutien financier de l'Association EGEE Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 466. Déviation d'Aspach. Travaux d'implantation de deux pylones. Convention technique et financière avec RTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Confédération nationale du logement du Haut-Rhin. CNL 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FDAI. Zone d'activité Intercommunale le Kresbach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Lutte contre les pollutions par les produits phytosanitaires. Financement d'une collecte de pulvérisateurs obsolètes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition des données "référentiel cartographique" de la conférence du Rhin Supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation d'accompagnement des charges de centralité de l'agglomération colmarienne 2007-2008. 1ère programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement foncier (C042) : travaux connexes à l'aménagement foncier agricole et forestier de PFAFFENHEIM et WESTHALTEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenants aux conventions de mise à disposition des locaux des CMS de Huningue et Ribeauvillé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département de parcelles de terrain sur la commune de ASPACH - RD 466.

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2007 de l'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Rapport d'activités des services en 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : mise en œuvre d'une politique concertée en matière de coopération transfrontalière

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décsion Modificative n° 1- 2007 - Les ressources humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération interdépartementale avec le Territoire de Belfort / Haut-Rhin. Rapport sur la convention-cadre

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Affectation des résultats 2006 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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