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Délibérations

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28002 résultats

CONVENTION ANNUELLE AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Denis HOMMEL
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT A LA CONVENTION INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR LES PORTES DU TEMPS : VOLET JEUNESSE D'UNE SAISON CULTURELLE AUTOUR DU PATRIMOINE CASTRAL RHENAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIÈRES: DISSOLUTION VOLONTAIRE ANTICIPÉE SUIVIE D'UNE LIQUIDATION AMIABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Rémy WITH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CENTRE EUROPÉEN DE LA CONSOMMATION - SUBVENTION 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Daniel ADRIAN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX MUSÉES PARTENAIRES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN A L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Cécile DELATTRE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - PLAN DE VENTE DE LOGEMENTS ALSACE HABITAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDALHPD 67 - PROPOSITION DE RECONDUCTION DU PARTENARIAT POUR LE BUREAU D'ACCÈS AU LOGEMENT ET D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION SUR LE TERRITOIRE DE VIE OUEST ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE OU INTERCOMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A WEITBRUCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONSTITUTION D'UN NOUVEAU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'HÉBERGEMENT ET LA MAINTENANCE DE LA PLATEFORME MUTUALISÉE DE DÉMATÉRIALISATION ALSACE MARCHÉS PUBLICS - POURSUITE DE LA POLITIQUE D'ADHÉSION À L'OUTIL.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Lucien MULLER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COPROPRIETES SUR MULHOUSE ET SON AGGLOMERATION : INTERVENTIONS DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Marc MUNCK
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DEPARTEMENTAUX - FONDS DE DEVELOPPEMENT ET D'ATTRACTIVITE - BISCHHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÉHABILITATION DE L'OUVRAGE D'ART DIT PONT DE RIEDISHEIMALIASPONT DU TIVOLI À MULHOUSE - RD 56- CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Marc MUNCK
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LES INTERVENTIONS SOCIALES EN ZONE GENDARMERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AUX SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L'UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE DU BAS RHIN ET DU HAUT-RHIN, A L'UNION GÉNÉRALE SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ALSACE ET AU CERCLE DE VOILE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CREATION D'UN DISPOSITIF D'INTERVENTION DE BENEVOLES LE LONG DES ROUTES DE LA CEA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Alain GRAPPE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SCHEMAS DIRECTEURS DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE ET TOURISTIQUE POUR LE SUD DE LA CEA (DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Alain GRAPPE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES (EXERCICE 2019) - PROGRAMME 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Rémy WITH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DU TOURISME - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 A L'UNAT GRAND EST POUR LES MISSIONS ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÈGLEMENTS DE LA FORMATION ET DE LA FORMATION INTERNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 405 978 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE - ANNÉE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A CINQ CENTRES D'INTERPRETATION DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION D'UN AVENANT A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) POUR LA PERIODE 2017-2021 ET MODIFICATION PAR VOIE D'AVENANT DES CONVENTIONS INDIVIDUELLES FSE POUR 2020 ET 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDH - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTIONS D'ADHESION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne WOLF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BILLETTERIE SOLIDAIRE - PLAN ALSACIEN DE REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Bernadette GROFF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2021 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG - 2015-2022 (2EME VAGUE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU VENDREDI 26 MARS 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DE REBOND CULTUREL AVEC LES TERRITOIRES - PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Bernadette GROFF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDH 67 - MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DE L'HABITAT PRIVÉ : PROPOSITIONS D'APPROBATION DES TERMES D'UN AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE GESTION DES AIDES À LA PIERRE DE L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH) POUR L'ANNÉE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne WOLF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF DE L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION DU COLLÈGELA PIERRE POLIEÀ VENDENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN D'ACTION POUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021/2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT PROJET DÉFINITIF DE L'OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UNE DEMI-PENSION AU COLLÈGE REMBRANDT BUGATTI À MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DÉPARTEMENTAUX DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ET HUMAIN - PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'ATTRACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT À LA VILLE DE SARRE-UNION POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS COACHÉS POUR ÉTUDIANTS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF JOBS SOLIDAIRES ETUDIANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDH 67- PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR MISE À DISPOSITION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nicole THOMAS
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MEF MSA ET RELAIS 2D POUR LA PROMOTION DES CLAUSES D'INSERTION ET UNE COMMANDE PUBLIQUE SOCIO RESPONSABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT À L'ECOMUSEE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Marc MUNCK
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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