DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/11/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CAMPAGNE DE VACCINATION CONTRE LES HPV ET LES INFECTIONS INVASIVES A MENINGOCOQUES ACWY DANS LES COLLEGES ET ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX DU CHAMP DU HANDICAP - CONVENTION DE FINANCEMENT 2025 2026 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/11/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE AU CENTRE EUROPÉEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/11/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/11/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENIR DES CANAUX DE LA HARDT - ETUDES À CONDUIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/11/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES AIDES FINANCIÈRES D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE AU SERVICE DE LA POLITIQUE ALSACIENNE DE PRÉVENTION ET DE SOUTIEN À LA PARENTALITÉ Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDES A LA PRATIQUE ET AU DEVELOPPEMENT DE L'APPRENTISSAGE DE LA LANGUE REGIONALE ET A LA VISIBILITE DE LA LANGUE ET CULTURE REGIONALE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS À UN OPÉRATEUR CULTUREL DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MÉMORIELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION A PLUSIEURS OPERATEURS CULTURELS DE DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT 1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DU 3 MAI 2012 POUR LA RÉALISATION DE LA DEVIATION DE LA RD1059 A CHATENOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION D'UNE DELEGATION DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE AU 94EME CONGRES DE L'ADF A ALBI - MANDAT SPECIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
UNE STRATÉGIE POUR L'ENFANCE ET LA JEUNESSE, AMBITIEUSE ET RECONNUE PAR L'ETAT Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCISION MODIFICATIVE N 2 DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N 2 DU BUDGET PRIMITIF 2025 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGES D'ALSACE -ACCOMPAGNER, RENOUVELER ET INVESTIR POUR L'AVENIR, PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LA DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2026 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2025 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT AU CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE LA VILLE DE MULHOUSE 2024-2028 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
13 SERVICES A DOMICILE SUPPLEMENTAIRES ENGAGES DANS UNE DEMARCHE QUALITE POUR 2026-2030 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTUALISATION DE LA DOTATION COMPLEMENTAIRE AUX SERVICES A DOMICILE POUR LES PERIODES 2023-2027 ET 2025-2029 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES VOITURIERS A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT FONDATION SAINT-JEAN AQUISITION DE LA MECS-POUPONNIERE A LOGELBACH APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE TAXE PROFESSIONNELLE FDPTP - RÉPARTITION 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT FDPTADE - RÉPARTITION 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTENIR, ENTRETENIR, INVESTIR - LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AUX CÔTÉS DES COLLÈGES, PROPOSITION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
L'ACTION PUBLIQUE AU SERVICE DES ALSACIENS, RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024 DES SERVICES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT FONDATION SAINT-JEAN ACQUISITION DE L'ÉTABLISSEMENTPOUR ENFANTS ET ADOLESCENTS POLYHANDICAPÉS A LOGELBACH APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE ET FONDS INONDATIONS - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET ANNULATIONS DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION POUR LES TROIS PARKINGS-RELAIS DU TRANSPORT EN SITE PROPRE OUEST, SITUES EN AGGLOMERATION DE WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA POLITIQUE DE SANTE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS À DES STRUCTURES SOCIOCULTURELLES, PUBLIQUES ET ASSOCIATIVES AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -ACQUISITION DE 21 LOGEMENTS SITUÉS AVENUE DE LA GARE A ROSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 11 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE LA GARE A BETSCHDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace