SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTION EN FAVEUR DE LA PRÉCARITÉ MENSTRUELLE DANS LES COLLÈGES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCE DES REGLEMENTS DU TRANSPORT DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP- APPLICATION DU RÈGLEMENT DES TRANSPORTS AU TERRITOIRE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE RELIQUAT PROGRAMME 2022 POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, DEUXIEME REPARTITION - PROGRAMME 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT D'UNE PARTIE DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DES BATIMENTS DU COLLÈGE DE TRUCHTERSHEIM - PARTICIPATION AU FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION DECIBULLES ET SOUTIEN AUX DEPENSES EN INVESTISSEMENT DES ACTEURS CULTURELS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM - COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION À UN APPEL A PROJET DE L'HYDROGENE DE L'ADEME ET CREATION DE L'ECOSYSTEME "ALSACE HY" Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATION DE L'ANIMATION DU PROGRAMME AGRO-ENVIRONNEMENTAL ET CLIMATIQUE TERRITOIRES DU HAUT-RHIN À LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ALSACE POUR LA CAMPAGNE 2023-2027 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE PROJETS D'ENVERGURE - SUBVENTIONS AUX PROJETS "EUROPASCENE" ET FESTIVAL "LES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE" Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME PLU ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE RANGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION POUR L'ATTRIBUTION D'UNE AIDE EUROPÉENNE DE 2 103 264 EUROS POUR LE PROJET DE DÉVELOPPEMENT DE SOLUTIONS DE TÉLÉTRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX COMITES SPORTIFS ALSACIENS ET AUX ESPOIRS SPORTIFS ALSACIENS ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION ALSACIENNE DES ESPACES, SITES ET ITINERAIRES DE PLEINE NATURE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS D'ACCUEIL EN RESTAURATION, DE GESTION ET DE FINANCEMENT D'UNE DEMI PENSION MUTUALISEE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE L'HABITAT INDECENT -AIDES ET DISPOSITIFS D'INTERVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LABORATOIRE DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ - PREMIÈRES ACTIONS ET LANCEMENT DE L'APPEL À PROJETS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RECOURS A EVADOPA POUR AMÉLIORER LES DÉLAIS DE TRAITEMENT DE L'ALLOCATION PERSONNALISÉE D'AUTONOMIEET FACILITER LA MISE EN OEUVRE DU SERVICE PUBLIC ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJET D'AMÉNAGEMENT 3LAND - VERSEMENT DE LA SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE - ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A BLOTZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'UTILISATION DU PORTAIL EXTRANET " ESPACE PARTENAIRES " - CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU HAUT-RHINDIRECTION DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHESION A L'AFIGESE - ASSOCIATION FINANCES-GESTION-EVALUATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRISE DE PARTICIPATION À LA SCIC "LA CITÉ DES VINS D'ALSACE" Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION JACHERES MELLIFERES CONTRACTUALISATION 2023 DES AGRICULTEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE A CONCLURE AVEC L'ETAT POUR LA MISE EN OEUVRE DU FSE PLUS ET ACCORD LOCAL D'INTERVENTION DES ORGANISMES INTERMEDIAIRES ALSACIENS Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVANCE REMBOURSABLE AU PROFIT DE L'INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION-CADRE AVEC LE RECTORAT DE STRASBOURG PORTANT SUR LA RÉUSSITE ÉDUCATIVE DES COLLEGIENS Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE LA VILLE ET DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG 2023-2027 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRESERVATION DES ARBRES TETARDS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL D'OFFENDORF- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU SYNDICAT DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS À DES STRUCTURES SOCIO-ÉDUCATIVES ET DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET APPROBATION D'UNE CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2022 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS ACCORDÉES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU 1ER NOVEMBRE 2022 AU 30 AVRIL 2023 Assemblée : Conseil Departemental Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC FRANCE ACTIVE ALSACEPOUR DEVELOPPER LES STRUCTURES DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE EN ALSACE ET ANIMER LE DISPOSITIF LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace