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Délibérations

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27882 résultats

Décision de réalisation de la déviation de la RD 111 à Duppigheim - Modalités techniques et financières de réalisation de l'opération

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Liaison entre la RD 1420 et la RD 392 entre Dorlisheim et Mutzig Mise en œuvre d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dorlisheim

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de sollicitation du Préfet pour la reconduction de la convention de délégation de compétence des aides à la pierre de l'Etat et de l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de dissolution du Syndicat Mixte du Golf de la Sommerau

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 20/03/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

LES POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORT DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP : DELEGATION A LA COMMISSION PERMANENTE POUR LA MODIFICATION DU REGLEMENT DES TRANSPORTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HÉBERGEMENT, MAINTENANCE ET DÉVELOPPEMENT DE LA PLATE-FORME MUTUALISÉE ALSACE MARCHÉS PUBLICS - NOUVELLE CONSULTATION, CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET POURSUITE DE LA POLITIQUE D'ADHÉSION DE NOUVELLES STRUCTURES PUBLIQUES UTILISATRICES DE L'OUTIL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONDELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ETD'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ACTION TERRITORIALISEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIERE EUROPEENNE, INTERNATIONALE ET DE LA PROMOTION DU BILINGUISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT CADRE - POLITIQUE DE PREVENTION SPECIALISEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPARTEMENT DU HAUT-RHINBUDGET PRIMITIF 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOYENS DES DIRECTIONS FONCTIONNELLES DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE (HORS RESSOURCES HUMAINES, FINANCES, VALORISATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET DE LA LOGISTIQUE)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION DEPARTEMENTALE AU BUDGET DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) POUR L'EXERCICE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PLÉNIÈRE DU VENDREDI 3 FÉVRIER 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ATTRACTIVITE DES TERRITOIRES DU DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L'URBANISME ET DE L'AMENAGEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE LA VALORISATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET DE LA LOGISTIQUE (HORS COLLEGES)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'HABITAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ROUTES, DES TRANSPORTS, DES DEPLACEMENTS, DES GRANDS EQUIPEMENTS ET INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 4 bis, hors agglomération, sur les territoires des communes de SOULTZ et de RAEDERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté 2017-00027-DFAS du 3 février 2017 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financeme

Assemblée : Non défini
Date : 14/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et portant fixation des "tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement" et du "financement des prestations afférentes à la dépendance" de l'EHPAD et de l'a

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Proposition de régularisation foncière à ACHENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de cession de terrains à LANGENSOULTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de cession de matériels et véhicules du budget annexe du Parc Départemental d'Erstein

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'hébergement, de maintenance et de développement de la plateforme mutualisée Alsace Marchés Publics - nouvelle consultation, de constitution d’un groupement de commandes et de poursuite de la politique d’adhésion de nouvelles structures publiques utilisatrices de l’outil

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de conclusion d'avenant n° 4 a la convention constitutive d'un groupement de commandes entre les Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin conclue le 7 janvier 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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