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portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Le Castel Blanc" à MASEVAUX

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PREMIERE REVISION DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019

Assemblée : Conseil General
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIAL (FICS) : MODIFICATION DE LA DOTATION ANNUELLE ATTRIBUEE AUX MEMBRES DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Assemblée : Conseil General
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRISE PAR LE DEPARTEMENT D'UNE ACTIVITE DU CDMC AU SEIN DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Conseil General
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE PLAN ETAT-RÉGION 2015-2020

Assemblée : Conseil General
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015 SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNÉE 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD Intercommunal de BERGHEIM et SAINT-HIPPOLYTE "Les Fraxinelles" à BERGHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2015 opposable à l'aide sociale départementale pour les bénéficiaires de l'aide sociale dans les établissements commerciaux non habilités à l'aide sociale

Assemblée : Non défini
Date : 23/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Béthesda"à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "La Maison du Lertzbach" à SAINT-LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Blanche de Castille" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 du l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2015-00015-DEFAS du 8.01.2015 et portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarfis dépendance 2015 de l'accueil de jour "La Roselière" à KUNHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglmentation permanente de la circulation sur la RD 32 II, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MONTREUX-VIEUX

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET C34 " VOIE VERTE TRINATIONALE BÂLE - HUNINGUE - WEIL AM RHEIN "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE DE FORTSCHWIHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DU PROJET REGIONAL DE SANTE D'ALSACE 2012-2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXECUTION ANTICIPÉE DU BUDGET POUR LE VERSEMENT MENSUEL DE LA SUBVENTION À L'ADAUHR EN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A131, A132, A156 ET A171 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HAUTE ALSACE TOURISME AGENCE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT DE RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET TRANSPLANTATION AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2014/2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K811 K812 K813 K815

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS DANS LE CADRE DE LA VIABILITE HIVERNALE ENTRE LES DEPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ÉTAT ET LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN RELATIVE AUX DONNÉES D'ACTIVITÉ DES BIBLIOTHÈQUES DE LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT-P.P.B.E. SECONDE ECHEANCE (2013-2018)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS 2015 EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEVIATION DE RETZWILLER RD 419 CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES DOMMAGES CAUSES A DES PROPRIETES PRIVEES PAR L'EXECUTION DE TRAVAUX PUBLICS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET DU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME MODIFICATION DE BENEFICIAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du tarif hébergement 2015 du foyer logement de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD du Quatelbach à SAUSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 15/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'un logement-foyer pour personnes âgées d'une capacité de 27 logements, géré par l'Association APALIB' à RIEDISHEIM et dénommé "Les jardins de Daphné"

Assemblée : Non défini
Date : 14/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le moulin des couleurs", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementatiion permanente de la circulation sur la RD 430 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de KINGERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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