POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT L'AIDE AUX CLUBS DE HAUT NIVEAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/02/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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CONVENTIONS CONSTITUTIVES DE DEUX GROUPEMENTS DE COMMANDES DEDIES AUX EQUIPEMENTS NUMERIQUES ET AUX PRESTATIONS AMOA TICE POUR LES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION ET LES SITES INTERNES DE COLLECTIVITES DU GRAND EST
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/02/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS DIVERS ORGANISMES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRUCTURATION DU RÉSEAU ROUTIER DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - PROPOSITION DE RENOMMAGE DES RN TRANSFÉRÉES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD 66 - AMÉNAGEMENT DE L'ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE RIXHEIM ET RIEDISHEIM DANS LE CADRE DE L'EUROVÉLOROUTE N° 6 - NANTES - BUDAPEST.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VERSEMENT ANTICIPE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHANTIER D'APPLICATION ÉCO-CONSEIL PORTANT SUR UNE MISE EN CONVERGENCE DES PLANS DE DÉPLACEMENTS DES DÉPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN DANS LE CADRE DE LA CEA - PROPOSITION D'APPROBATION D'UNE CONVENTION À CONCLURE AVEC ÉCO-CONSEIL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉS DES COMMUNES DE DUTTLENHEIM ET D'HERBITZHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - ALSACE HABITAT ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - DOMIAL - SAVERNE ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - PIERRES ET TERRITOIRES ET D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION - DOMIAL - VAL DE MODER ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE DE FINANCEMENT DES AIDES AGRICOLES AVEC LA RÉGION DANS LE CADRE DE LA LOI NOTRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DE L'ENSEIGNEMENT MUSICAL DANS LE CADRE DU SCHEMA DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION ANTICIPÉE DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU SOUTIEN AU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER À BISSERT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VERSEMENT ANTICIPE DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT OPÉRATIONS BATRACIENS 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DES SAGE DE LA LAUCH ET DE LA DOLLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DE LA SEM TRANSFRONTALIERE NOVARHENA : MODIFICATION DES STATUTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION CADRE PORTANT SUR LES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET LES CONTRATS A DUREE DETERMINEE D'INSERTION AU TITRE DE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
JOBS D'HIVER POUR LES ETUDIANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA STRATEGIE NATIONALE DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRANSFORMATION DE L'ACTION COEUR DE VILLE DU TERRITOIRE DE GUEBWILLER EN OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/01/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PÉRIMÈTRE, FONCTIONNEMENT ET COMPOSITION DES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/01/2021
- Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/01/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 DE LA CEA
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/01/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/01/2021
- Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ELUS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/01/2021
- Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION DES CONSEILLERS D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/01/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE TRANSMISSION DÉMATÉRIALISÉE DES ACTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/01/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 15/01/2021
- Rapporteur : M. Etienne BURGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace