FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
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AVENANT À DEUX CONVENTIONS DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE EN TRAVERSES D'AGGLOMERATION DE WEITERSWILLER ET OBERMODERN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2021), POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES. PREMIÈRE RÉPARTITION.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HARMONISATION ET REVALORISATION DES TARIFS DE VACATIONS DES PROFESSIONNELS MÉDICAUX ET PARAMÉDICAUX AU 1ER OCTOBRE 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DU REGLEMENT DE VISITE DU VAISSEAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE PARCELLES A RAMMERSMATT ET BOURBACH-LE-BAS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2021) POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, QUATRIEME REPARTITION - PROGRAMME 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REVALORISATION DES MÉTIERS DE L'AIDE À DOMICILE - DOTATION DE FINANCEMENT DE L'AVENANT 43 DU SERVICE D'AIDE À DOMICILE DE L'ASSOCIATION AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE (AID)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATION 2022 POUR OKOTE, DISPOSITIF DE COOPÉRATIONS TERRITORIALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ALSACE A VELO 2022/2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET DE PROTECTION DE L'ENFANCE RAPPORTS D'EXÉCUTION POUR L'ANNÉE 2021 ET AVENANTS FINANCIERS POUR 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE NOMMER LE COLLÈGE DE BRUMATH " COLLÈGE VIA ROMANA "
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
JOURNÉE DE LA TRANSFORMATION PUBLIQUE - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS ET D'HÉBERGEMENT DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/09/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SYNDICAT MIXTE DE L'AÉRODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM : CONTRIBUTIONS STATUTAIRES 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M. Jean-Luc SCHILDKNECHT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX ANIMATIONS TOURISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : Mme Laurence MULLER-BRONN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT EHPAD MARCEL KRIEG A BARR TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET D'EXTENSION DE L'EHPAD EMPRUNTS CREDIT MUTUEL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLU ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE BOURBACH-LE-BAS ET LES PROJETS DE PLUI DU SECTEUR ILL ET GERSBACH ET DU SECTEUR D'ILLFURTH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M. Daniel ADRIAN
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE ALSACIEN - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION À LA COMMUNE DE SCHIRMECK POUR LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU PARC DES MÉSANGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX CHATEAUX FORTS D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LOGEMENTS AIDES - AVENANT A LA CONVENTION DE DÉLÉGATION RELATIF AU PLAN DE RELANCE ETAT, SUBVENTIONS ET/OU AGREMENTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M. Pierre BIHL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D' AVENANT A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) DU HAUT-RHIN POUR LA PERIODE 2017-2022 AU TITRE DES CREDITS 2014-2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M. Robin CLAUSS
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU PATRIMOINE CULTUREL DE L'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A GUNDERSHOFFEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M. André ERBS
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ADIL DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF VILLE-VIE-VACANCES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS EN FAVEUR DE PROJETS AUTOUR DE LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M. Philippe MEYER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'OBJECTIFS 2022-2024 ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A UNIS-CITÉ ALSACE AU TITRE DE L'ENGAGEMENT DES JEUNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M. Philippe MEYER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU PROJET DE RESTRUCTURATION/D'EXTENSION DE LA SIG ARENA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS ET L'ASSOCIATION ODONAT - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) ACTION DE SOLIDARITÉ EN FAVEUR DES RÉFUGIÉS UKRAINIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN PAUVRETE : RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION AU GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE ALSACE (MAITRISE DU FRANÇAIS DANS LE BAS-RHIN)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : M. Robin CLAUSS
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DE LA CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE EVALUATION ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE DES PERSONNES AGEES (EVADOPA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DU GR 53 À WISSEMBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : Mme Stéphanie KOCHERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES ÂGÉES DU HAUT-RHIN ET PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2022
- Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace