AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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BUDGET PRIMITIF 2023 : SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2023 : SOLIDARITE, HABITAT, INSERTION, ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET LUTTE CONTRE LA PAUVRETE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUEDU CONSEIL DU 8 DÉCEMBRE 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2023 - AGIR POUR LES JEUNES, UNE PRIORITÉ DES POLITIQUES DE LA PROTECTON DE L'ENFANCE, DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DU BILINGUISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - RÉCAPITULATIF
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BUDGET PRIMITIF 2023 : SERVICE PUBLIC ALSACIEN ET TRANSFORMATION DE L'ACTION PUBLIQUE EN LIEN AVEC LES HABITANTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUITE DONNÉE AU CONTRÔLE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN PAR LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEFINITION DES MODALITES DE CALCUL DES CHARGES DES CONCESSIONS DE LOGEMENT DES COLLEGES PUBLICS POUR LES ANNEES 2022 ET 2023.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace