Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

3008 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité

CONTRÔLE ALLÉGÉ DE DÉPENSES EN PARTENARIAT RECONDUCTION DU CONVENTIONNEMENT AVEC LE COMPTABLE PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU PROGRAMME BOOSTER PORTÉ PAR L'ASSOCIATION UNIS-CITÉ GRAND-EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AUX FRAIS DE REPAS PRIS AUX RESTAURANTS ADMINISTRATIFS DE L'HÔTEL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET DE LA CARSAT À STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

VALIDATION DE L'AVANT PROJET DE CONFORTEMENT DU BARRAGE DE LA LAUCH ET DU LANCEMENT DES ETUDES DE PROJET

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL CONSTRUCTION DE 70 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AVENUE DU GENERAL DE GAULLE / RUE DE LA MANUFACTURE A SELESTAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SIGNATURE DE LA FEUILLE DE ROUTE STRATEGIQUE ET OPERATIONNELLE DE LA POLITIQUE ALSACIENNE DE L'AUTONOMIE ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE ET DE L'AUTONOMIE ET LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA MAISON DES PERSONNES HANDICAPEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL ACQUISITION DE 21 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ROUTE DEPARTEMENTALE À ROUNTZENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT ASSOCIATION REGIONALE D'AIDE AUX HANDICAPES MOTEURS (ARAHM) CONSTRUCTION DU FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE LA CARAVELLE A ILLKIRCH GRAFFENSTADEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX ECOLES ET COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE ET PRIVÉS, SOUS CONTRAT DU BAS-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMMUNICATION ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SERVICE PUBLIC DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI : PROJET D'AVENANT A LA CONVENTION POUR UN DÉLAI SUPPLÉMENTAIRE DE 6 MOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE ET L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU RSA : PARCOURS SANS COUTURE VERS LE METIER DE PAYSAGISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTICIPATION FINANCIÈRE AU GROUPEMENT DE COOPÉRATION SOCIALE ET MÉDICO-SOCIALE POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA PLATEFORME D'ACCUEIL ET D'ORIENTATION DES NOUVEAUX ENTRANTS DANS LE DISPOSITIF RSA AU TITRE DE L'EXERCICE 2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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SOUTIEN DE LA CEA AUX INSTANCES ET PROJETS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE : - INFOBEST PALMRAIN - CONVENTION DE FINANCEMENT 2023-2025 - LANDESGARTENSCHAU NEUENBURG - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF DEDIE AUX ASSOCIATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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CHATEAU DU HOHLANDSBOURG REPRISE D'ACTIVITE PAR LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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FINANCEMENT 2022 DES ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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ADOPTION DU CATALOGUE DES TARIFS 2023 DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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TRAME TYPE DE LA CONVENTION DOTATION GLOBALISEE DES PRIX DE JOURNÉE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX DU CHAMP DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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FONDS ALSACE RENOV : ADHÉSION D'UNE INTERCOMMUNALITÉ D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
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CONTRAT LOCAL DE SANTE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER (2022-2027)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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AVENANT AU CONTRAT LOCAL DE SANTE MÉDICO-SOCIAL DU PÔLE D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL SAVERNE PLAINE ET PLATEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÈGLEMENT DE VOIRIE DÉPARTEMENTALE CONSTITUTION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SDAGV 67 - SUBVENTION POUR LA CRÉATION DE TERRAINS FAMILIAUX LOCATIFS SUR L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG ET POUR UN ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARISATION DES ENFANTS DU VOYAGE A ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LE SEMINAIRE DE JEUNES DE WALBOURG POUR L'ACCUEIL D'ENFANTS AU TITRE DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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CHAMP DU FEU : SUBVENTION A L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION CIVILE DU BAS-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT : APPROBATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR APPLICABLE AU 1ER JUILLET 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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HABITAT PUBLIC - AVENANT DELEGATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET/OU AGRÉMENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
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MÉDAILLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - PREMIÈRE ET UNIQUE PROMOTION POUR L'ANNÉE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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