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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section des soins de longue durée du centre hospitalier de THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 103, hors agglomération, sur le territoire de la commune de VIEUX-THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 30/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 IV, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Volgelsheim.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2003 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association "Marguerite Sinclair" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la Maison de Retraite à SAINT-HIPPOLYTE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la Maison de Retraite à BERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 des sections Maison de Retraite et Soins de Longue Durée regroupées en un seul budget du Centre Hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 du centre médical de LUPPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement d'un délaissé sur le territoire de la commune de HOHROD - RD 5 bis I en vue de son transfert dans le domaine public communal.

Assemblée : Non défini
Date : 23/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de Soins de Longue Durée de l'Hôpital Local "Fondation Xavier Jourdain" à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital local "Fondation Xavier Jourdain" à NEUF BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement dans le domaine privé du Département d'une parcelle sur le territoire de la commune de RIESPACH - RD 463

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de l'hôpital local "Fondation Xavier Jourdain" à NEUF BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la Maison de Retraite de l'Hôpital Local "Fondation Xavier Jourdain" à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination d'un régisseur d'avances pour la régie "administration départementale - service du courrier".

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création des régies d'avances "Secours d'urgence et transport" auprès de la Direction de la Solidarité.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de la régie 8 circonscription Mulhouse ville-nord.

Assemblée : Non défini
Date : 20/01/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section des soins de longue durée du centre hospitalier de THANN.

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 103, hors agglomération, sur le territoire de la commune de VIEUX-THANN.

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 1 IV, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Volgelsheim.

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2003 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association "Marguerite Sinclair" de MULHOUSE.

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la Maison de Retraite à SAINT-HIPPOLYTE.

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la Maison de Retraite à BERGHEIM.

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 des sections Maison de Retraite et Soins de Longue Durée regroupées en un seul budget du Centre Hospitalier de ROUFFACH.

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 du centre médical de LUPPACH.

portant déclassement d'un délaissé sur le territoire de la commune de HOHROD - RD 5 bis I en vue de son transfert dans le domaine public communal.

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de Soins de Longue Durée de l'Hôpital Local "Fondation Xavier Jourdain" à NEUF-BRISACH.

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital local "Fondation Xavier Jourdain" à NEUF BRISACH.

portant déclassement dans le domaine privé du Département d'une parcelle sur le territoire de la commune de RIESPACH - RD 463

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de l'hôpital local "Fondation Xavier Jourdain" à NEUF BRISACH.

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la Maison de Retraite de l'Hôpital Local "Fondation Xavier Jourdain" à NEUF-BRISACH.

portant nomination d'un régisseur d'avances pour la régie "administration départementale - service du courrier".

portant création des régies d'avances "Secours d'urgence et transport" auprès de la Direction de la Solidarité.

portant abrogation de la régie 8 circonscription Mulhouse ville-nord.