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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

ADHÉSION À L'ASSOCIATION SLOWUP ALSACE DE LA ROUTE DES VINS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT APEI HIRSINGUE RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRES DU CREDIT AGRICOLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTSSIXIEME PROGRAMMATION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATÉGIE INTERDÉPARTEMENTALE D'INNOVATION ET DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE POUR L'ALSACE 2017-2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FRAIS DE DENEIGEMENTDES ACCES AUX SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019PROLONGATION DES DELAIS DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEES AU TITRE DES PROJETS D'INTERET LOCAL 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - RESTITUTION D'UNE PARTIE DE L'EXCÉDENT FINANCIER DU FONDS AUX CONTRIBUTEURS DU DISPOSITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOLIDARITE TERRITORIALE HAUT-RHINOISE : MODIFICATION DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE KAYSERSBERG VIGNOBLEAMÉNAGEMENT D'UNE BANDE DÉRASÉE DESTINÉE AUX DÉPLACEMENTS DES MODES DOUXLE LONG DE LA RD 28 CONVENTION TRIPARTITE DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE, DE FINANCEMENT ET DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEUXIEME PROMOTION DE 2017 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN LISTE COMPLEMENTAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGESCOLLEGE DE FORTSCHWIHR COLLEGE NATHAN KATZ À BURNHAUPT LE HAUTCOLLEGE ANNE FRANK À ILLZACHCOLLEGE THÉODORE MONOD À OTTMARSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU LUNDI 6 NOVEMBRE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX FILIERES AGRICOLES, FORESTIERES ET HALIEUTIQUESCONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHINET LA REGION GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITAT PRIVE DANS LE HAUT-RHINET AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE SUIVI-ANIMATION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITAT PRIVE DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT (FCI)SEPTIEME PROGRAMMATION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATPRET DE HAUT DE BILAN BONIFIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTALCONVENTION TYPE DE DENEIGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES HORS AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEESCONTRAT PLURIANNUEL d’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ET LES ASSOCIATIONS D'AIDE A DOMICILE POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DE RESTRUCTURATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE D'ÉTUDES, D'AMÉNAGEMENT ET D'EXPLOITATION DU SITE DU BARRAGE DE KRUTH WILDENSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBJECTIF ANNUEL D'ÉVOLUTION DES DEPENSES DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DÉSAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A132 ET A134)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ET NOS VOISINS EUROPÉENS, COMMENT FONT-ILS ? MISSIONS D'ÉTUDE AU DANEMARK ET EN ESPAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOIE VERTE TRINATIONALE BÂLE - HUNINGUE -WEIL AM RHEININDEMNITE POUR TRAVAUX DE TERRASSEMENT LIÉS À LA DÉPOLLUTION DE DEUX POCHES DE LINDANE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERESPARTICIPATION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 57, hors agglomération, sur le territoire des communes de HABSHEIM et PETIT-LANDAU

Assemblée : Non défini
Date : 05/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 2 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de CERNAY et WITTELSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 05/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 430, hors agglomération, sur le territoire de la commune de LAUTENBACH

Assemblée : Non défini
Date : 29/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Ribandoll", sis au 27 a Grand'Rue à SENTHEIM (68780)

Assemblée : Non défini
Date : 27/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Sors de ta coquille", sis au 1 rue du Petit Prince à BURNHAUPT LE HAUT (68520)

Assemblée : Non défini
Date : 27/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil", sis au 14 rue Pasteur à MASEVAUX-NIEDERBRUCK (68290)

Assemblée : Non défini
Date : 27/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Jules et Rose 2", sis au 12 a, rue de Mulhouse à HORBOURG-WIHR (68180)

Assemblée : Non défini
Date : 27/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres expressément désignés de la Commission d'Information et de Sélection d'Appel à Projet (CISAP) social ou médico-social de compétence Conseil départemental du Haut-Rhin pour la création d'une résidence autonomie dans le canton

Assemblée : Non défini
Date : 20/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres permanents de la Commission d'Information et de Sélection d'Appel à Projet (CISAP) social ou médico-social de compétence du Conseil départemental du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 20/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2017 concernant l'association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 16/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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