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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION ET MODALITES DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA COMMUNE DE JETTINGEN POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT A DESTINATIONS MULTIPLES ET MUTUALISE AVEC LA COMMUNE DE BERENTZWILLER

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PREMIÈRE GÉNÉRATION DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE OPERATIONS NON TERMINEES AU 15 OCTOBRE 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEUXIÈME GÉNÉRATION DE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE LES FONDAMENTAUX DE LA DÉMARCHE

Assemblée : Conseil General
Date : 21/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de la concertation préalable prévue à l'article L.300-2 du code de l'urbanisme relative à l'aménagement du carrefour dit "des ponts SNCF" entre les RD 66, RD 56 III et la rue de Modenheim à RIEDISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2013 de l'Association de Prévention Spécialisée de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 19/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2013 de l'Association de Prévention Spécialisée Mulhousienne (APSM) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Cigogneaux", sis au 25 rue du 4ème R.S.M. à ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 19/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer Saint-Jean à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du centre de placement familial socio-éducatif annexé à la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer Saint-Jean à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer "René Cayet" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES MAET ANNUITÉS 2012 ET 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE C233 TRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUES SUR DES ARBRES REMARQUABLES A HIRTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR DEUX COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ANNUELLE 2013 DE PARTENARIAT AVEC L'ONF PORTANT SUR LES AMÉNAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORÊTS DOMANIALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2012 ET 2013 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE ROBERT SCHUMAN A SAINT AMARIN RESTRUCTURATION DU COLLEGE APPROBATION DU PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELOCALISATION DE LA SÉANCE DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 5 JUILLET 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DES TROIS PAYS FINANCEMENT DE L'AIDE A L'INVESTISSEMENT POUR L'EXTENSION DU MULTI-ACCUEIL TOM POUCE DE HAGENTHAL LE BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UTILISATION DES INSTALLATIONS DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE PAR LE COLLEGE BEL AIR, A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2013 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DES JEUNES AGRICULTEURS DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Croix-Marine" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNES DE BURNHAUPT-LE-HAUT - GUEWENHEIM - SENTHEIM PISTE CYCLABLE AMENAGEE SUR L'EMPRISE DE L'ANCIENNE VOIE FERREE DE LA DOLLER (TRAIN TOURISTIQUE) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DU DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS "DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. LOGIEST POUR 42 LOGEMENTS À SAINT LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°2 A LA CONVENTION DU 25/08/2011 RELATIVE À L'ORGANISATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BALADES EN NAVETTE DES CRETES 2013-2015 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET CONVENTIONS FINANCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITE COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE PROGRAMME D'OPERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/06/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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