Le présent rapport a pour objet de soumettre à l’approbation de la Commission Permanente du Conseil Général diverses propositions d’aides départementales en faveur de l’hébergement touristique.

Pièces jointes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : Direction développement économique, territorial et international
Service : Service développement économique et touristique - Cellule développement touristique
Domaine : Non renseigné
Commission : E - Commission de l'économie, de l'emploi et du tourisme

Stratégie touristique du Massif des Vosges - Contrat de destination Massif des Vosges

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à l'approbation de la commission permanente du Conseil Général le projet de contrat de destination Massif des Vosges. Ce contrat cadre, décliné sur cinq ans en plans d'actions annuels, vise à renforcer la logique de destination sur les différents territoires constituant le Massif des Vosges, pour stimuler les flux de séjour, en particulier internationaux, et consolider l'emploi et les retombées économiques.

Pièces jointes

Avis sur le projet de rénovation du schéma départemental des structures agricoles

Resumé

Suite à divers contentieux, la commission départementale d'orientation de l'agriculture (CDOA) a souhaité rénover le schéma départemental des structures agricoles datant de 2008, en renforçant notamment les orientations nécessaires à la prise de décisions administratives d'autorisation ou de refus d'exploiter des terres agricoles.

Pièces jointes

Aide aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à la commission permanente du Conseil Général l'attribution d'une aide départementale au titre de la création de locaux de transformation et de vente en zone Massif Vosgien.

Pièces jointes

Subventions au titre des bassins de vie (2e tranche 2014)

Resumé

La politique de soutien au développement local des bassins de vie s'adresse aux communautés de communes titulaires d'un contrat de territoire. Le présent rapport a pour objet de proposer l'attribution d'une nouvelle tranche de subventions aux collectivités concernées.

Pièces jointes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : Direction développement économique, territorial et international
Service : Service développement local et urbain - Cellule contractualisation
Domaine : Non renseigné
Commission : D - Commission du développement des territoires

Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme

Resumé

Le présent rapport a pour objet de proposer l’attribution de subventions dans le cadre du dispositif de soutien financier en faveur des communes et EPCI pour la réalisation de leurs documents d’urbanisme.

Pièces jointes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : Direction développement économique, territorial et international
Service : Service développement local et urbain - Cellule animation des territoires
Domaine : Non renseigné
Commission : D - Commission du développement des territoires

Délibérations

Affiner votre recherche

Par Collectivité :

Par Type de réunion :

Par Année :

Par Date de séance :

Par Domaine :

87 résultats pour la valeur "03/03/2014" du filtre Date de séance

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Resumé

Pièces jointes

Stratégie touristique du Massif des Vosges - Contrat de destination Massif des Vosges

Resumé

Pièces jointes

Avis sur le projet de rénovation du schéma départemental des structures agricoles

Resumé

Pièces jointes

Aide aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne

Resumé

Pièces jointes

Subventions au titre des bassins de vie (2e tranche 2014)

Resumé

Pièces jointes

Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme

Resumé

Pièces jointes