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Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires Projets d'actions mis en oeuvre par les collèges Kennedy et Jean Macé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive les actions en faveur des comités départementaux des clubs sportifs et des titulaires du BAFA BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commissions du Conseil Général : désignation des membres, vice-présidents et rapporteurs des commissions.

Assemblée : Conseil General
Date : 03/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Composition de la Commission Permanente

Assemblée : Conseil General
Date : 20/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Délégations du Conseil Général au Président du Conseil Général

Assemblée : Conseil General
Date : 20/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Département du Département du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 20/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt Domial Habitat Familial d'Alsace - 11 logements à OTTMARSHEIM et ISSENHEIM.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions aux collectivités locales - Répartition des amendes de police - Programme 2008.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

B051 - Acquisition d'un terrain pour implanter l'ancien parc départemental de l'équipement de MULHOUSE et constituer une réserve foncière sur le ban de la commune de BERRWILLER.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programmes n° A011 - A032 - A035 - A037 - A071 - A072.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 18 bis - Liaison A 35 - RD 83 à hauteur de ROUFFACH.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 2 - WITTELSHEIM - Travaux d'aménagement de la rue d'Ensisheim - Convention financière.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt DOMIAL Habitat Familial d'Alsace - 45 logements à SICKERT, ISSENHEIM, NIEDERBRUCK, CERNAY.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Itinéraires cyclables. Schéma directeur de la signalisation directionnelle.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération décentralisée avec le cercle de Yanfolila au Mali - signature d'une convention opérationnelle de partenariat pour l'année 2008 et d'une convention d'attribution de financement 2008 avec l'IRCOD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération internationale - attribution de deux subventions pour des actions menées au Sénégal et en Inde

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 8 bis II - BRUNSTATT - Suppression du passage à niveau n° 3 - Avenant n° 1 à la convention n° 83/2006.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - Déviation de BALLERSDORF - Déclaration de projet.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Institut National de la Recherche Agronomique - Centre de COLMAR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 433 - BRUNSTATT - Contournement Sud. Entretien des aménagements paysagers. Avenant n° 1 à la convention n° 09/2003.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats d'objectifs 2008 pour la mise en oeuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin (HO22).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art - RD 466 - Réparation de l'ouvrage d'art sur le canal du Rhône au Rhin à HEIDWILLER.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de COLMAR. Achèvement de la partie Nord "Ladhof-INGERSHEIM". Convention de fonds de concours avec la Région.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisation. Réduction du montant de l'avance.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Service d'Assistance Technique Eau Potable (SATEP) - Convention avec l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse au titre de sa participation aux frais de fonctionnement du SATEP pour l'année 2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD Programmes N°A032 Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade Ouest de Colmar Phase 2 RD 418 Ligibel et Déviation de Wintzenheim RD 30 Mission de maîtrise d'oeuvre Avenant N°1 au marché 269/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à la restauration traditionnelle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Regroupement services sociaux "Fil d'Ariane" à ILLZACH. Approbation de l'avant-projet sommaire (A.P.S.).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat 2008 Département du Haut-Rhin/Cahr/Regio du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristique des forêts communales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 Dévitation de RETZWILLER Déclaration de Projet

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Services de transports scolaires Marché n° 52/10/010 Lucelle Winkel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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