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Délibérations

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27882 résultats

Portant sur l'autorisation d'ouverture d'une halte-garderie occasionnelle "Arc en ciel" Wittelsheim

Assemblée : Non défini
Date : 17/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant modification permanente de la signalisation au carrefour des RD 1 bis et RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NIEDERHERGHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 16/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant modification de la signalisation au carrefour des RD 201 et RD 3 bis, hors agglomération sur le territoire de la commune de Meyenheim

Assemblée : Non défini
Date : 16/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant concessions de logement par nécessité absolue de service au collège Bel -Air à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 15/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale annuelle 2001 du centre d'action médico-sociale précoce de Pfastatt

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale annuelle 2001 du centre d'action médico-sociale précoce de l'IMP le Phare à Illzach

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale annuelle 2001 du centre d'action médico-sociale précoce rue des Trois rois à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée 2001 du foyer pour adultes handicapés Lieu de vie arc en ciel à Aubure

Assemblée : Non défini
Date : 01/10/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un terain situé au droit de la RD 8 bis I sur le ban de la commune de DIDENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 28/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Jardin d'enfants de la rue des Rabbins sis au 19 rue de la Synagogue à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Les P'tits Choux sis au 12 rue de l'hôpital à Blotzheim

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Le Petit Poucet sis au 1 rue du Vallon à Sigolsheim

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2001 du Foyer d'hébergement pour Adultes handicapés travailleurs de l'APEI Jean Cuny à Hirsingue

Assemblée : Non défini
Date : 25/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant classement dans la voirie départmentale de la voie communale rénovée reliant OSENBACH à WINTZENFELDEN sur le ban de la commune de SOULTZMATT

Assemblée : Non défini
Date : 20/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Porte du Miroir sis au 4 rue de Zillisheim à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 11/09/2001
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant règlementation permanente de la circulation sur les routes de montagne par temps de neige ou verglas

Assemblée : Non défini
Date : 02/03/1999
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Barrière de dégel

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/1998
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la circulation sur les routes de montagne par temps de neige ou de verglas

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/1984
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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