Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28255 résultats

Cofinancement d'étude de faisabilité pour la réalisation d'une résidence intergénérationnelle à Bouxwiller

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Adoption de la convention entre l'Etat et les services enregistreurs définissant les conditions et modalités de mise en oeuvre du système particulier de traitement automatisé de la demande de logement locatif social du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDALHPD - Reconduction du soutien à la mise en oeuvre du fichier unique de la demande HLM "Imhoweb"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sdagv - Aide au fonctionnement des aires d'accueil des gens du voyage en 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Bureau Alsace à Bruxelles - Avenant financier et contribution 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption du contrat de territoire de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autoroute A355, grand contournement ouest de Strasbourg, entre le noeud autoroutier A4-A35 et le noeud autoroutier A352-A35 : désignation des communes dans lesquelles il y a lieu de constituer des commissions communales ou intercommunales d'aménagement foncier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à GUMBRECHTSHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de MAISONSGOUTTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d’actions 2016 sur la gestion en régie des Espaces Naturels Sensibles (E.N.S) du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Carte scolaire : Modification de secteurs de recrutement des collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réduction des pénalités de retard dues par la société Caoutchouc Industriel du Vexin Marché n° 11D010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Patrimoine non protégé : subventions aux communes et cotisations à divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la pratique sportive compétitive amateur aux déplacements des Championnats de France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la licence aux clubs sportifs et acompte sur subvention de fonctionnement à l’association de la Maison Départementale des Sports du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux conventions d'objectifs et financières - sport scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socioéducatives en faveur des jeunes bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois : Signature des conventions de partenariat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux accueils de loisirs sans hébergement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions d'objectifs et de moyens au titre de la prévention spécialisée pour l'année 2016 sur le territoire de l'Eurométropole

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution subvention à l'association "Tremplin J"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention de fonctionnement du Coderpa

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2016 de l'association Relais Emploi Santé Insertion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Actions départementales cofinancées par le Fonds Social Européen

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pass'Accompagnement niveau 2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession foncière au domaine public de la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine - Parking gare TER à ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Validation du choix du délégataire et adoption d'un contrat de restauration

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régies

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2016
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page