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Délibérations

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28278 résultats

MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA REGION MULHOUSIENNE (SERM)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE SAINT EXUPERY À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

25ÈME ANNIVERSAIRE DE L'INSTITUT SUPERIEUR DU TEXTILE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la voie verte n° VV 242 située le long de la RD 56 entre RIEDISHEIM et ZIMMERSHEIM, hors agglomération, sur le territoire des communes de RIEDISHEIM et RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 23/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification d'un établissement de l'accueil de jour au foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de l'Internat au Foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS et son centre de placement familial socio-éducatif.

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Sécheresse 2011 - Aide à l'acquisition de paille pour les éleveurs

Assemblée : Conseil General
Date : 19/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Taxe départementale sur la consommation finale délectricité

Assemblée : Conseil General
Date : 19/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Nouveau régime indemnitaire du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 19/09/2011
Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

modifiant les modalités financières d'intervention des aides de l'ANAH fixées au programme d'action 2011.

Assemblée : Non défini
Date : 16/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 2 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de PULVERSHEIM, STAFFELFELDEN et WITTELSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension de 6 places de centre maternel pour femmes mineures et majeures enceintes avec ou sans enfants géré par l'Association "L'Ermitage" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE SOCIALE A L’ENFANCE : ATTRIBUTION D’UNE AVANCE REMBOURSABLE DE TRESORERIE A L’ASSOCIATION A DOM’AIDE 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DE LA NOUVELLE ASSOCIATION ARTS ET LUMIERES EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’EROSION DANS LE CADRE DU PLAN VEGETAL POUR L’ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RIEDISHEIM RD 56 III RD 56 V GIRATOIRE DU COUVENT MUR DE SOUTENEMENT, CLOTURE DEFENSIVE, ECLAIRAGE PUBLIC ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION ET DE CONSTITUTION DE SERVITUDE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION D'EXPERTS DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU RHIN SUPERIEUR À ARNHEM AUX PAYS-BAS POUR ASSURER LA PROMOTION DE CET OUTIL ET DEVELOPPER DES ECHANGES DE BONNES PRATIQUES AVEC LE PROJET X-BORDER GDI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU 2010 2013 MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION COLLECTIVE DE MODERNISATION DE L'ARTISANAT, DU COMMERCE ET DES SERVICES A L'ECHELLE DU TERRITOIRE DU SUNDGAU 1ERE TRANCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLEGE GEORGES MARTELOT À ORBEY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E 758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN DANS LES COLLEGES 2011-2012 PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPERATION VILLE VIE VACANCES 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISEES GESTION DES ESPACES OUVERTS ET HAUTES CHAUMES EN MONTAGNE VOSGIENNE HAUT-RHINOISE ET EAU ET TERRITOIRE ANNUITES 2010 ET 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME, CHAMBRES D'HOTES ET GITES D'ETAPES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT COLLEGES PRIVES PROGRAMME E252 ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLMAR CARREFOUR GIRATOIRE RD 83, AVENUE DE LA FOIRE AUX VINS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C741 – CHAPITRE 65)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE BASSIN DE VIE DU PAYS DE THANN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS PROGRAMMES C251 C751 ET C233

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D’ELEVAGE PROGRAMME C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/09/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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