RD. Programmes routiers A011 A032 et A034. Affectation d'autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Approbation APD. Quartier Plessier à Altkirch Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Co51 - Modalités de mise en œuvre du programme "Jachères fleuries" Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. B051 Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. B051 Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports publics départementaux. Engagements de marchés Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice (vidange du barrage d'Alfeld) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Approbation APD. Quartier Plessier à Altkirch Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Acquisitions de terrains de voirie (Brunstatt …) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Reconduction du financement de l'Infobest Palmrain pour la période 2007-2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Deuxième exposition temporaire d'œuvres du fonds régional d'art contemporain dans les locaux du Département (fév à août 2007) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports publics départementaux. Engagements de marchés Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Reconduction du financement du secrétariat commun de la conférence du Rhin Supérieur pour la période 2007-2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège Jean Monnet à DANNEMARIE - mise en place d'une clôture - convention de participation financière avec le CAT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice (vidange du barrage d'Alfeld) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Reconduction du financement de l'Infobest Palmrain pour la période 2007-2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation d'un représentant du Département au Conseil d'Administration de la mission opérationnelle transfrontalière (MOT) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2007 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT. Assemblée : Non défini Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication relative au fichier "missions confiées aux Conseillers Généraux" et à son mode d'accès Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Reconduction du financement du secrétariat commun de la conférence du Rhin Supérieur pour la période 2007-2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police. Programme 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Co51 - Modalités de mise en œuvre du programme "Jachères fleuries" Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation d'un représentant du Département au Conseil d'Administration de la mission opérationnelle transfrontalière (MOT) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police. Programme 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Reconduction du financement de l'Infobest Vogelgrun/Breisach pour la période 2007/2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transferts de propriété des collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de projets Etat Région 2007/2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Programme INTERREG III Bourse aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Convention relative aux modalités de transferts des crédits de l'Etat au Département Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice (vidange du barrage d'Alfeld) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de projets Etat Région 2007/2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bulletin climatologique annuel de Météo France Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Approbation APD. Quartier Plessier à Altkirch Assemblée : Commission Permanente Date : 19/01/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin