Communication. Rapport d'activités des services en 2006
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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COMMUNICATION : mise en œuvre d'une politique concertée en matière de coopération transfrontalière
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- Date : 22/06/2007
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Décsion Modificative n° 1- 2007 - Les ressources humaines
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- Date : 22/06/2007
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Coopération interdépartementale avec le Territoire de Belfort / Haut-Rhin. Rapport sur la convention-cadre
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
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Affectation des résultats 2006 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
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DM1 : Création d'une antenne du CREPS d'Alsace au centre sportif régional d'Alsace
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- Date : 22/06/2007
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Eau, environnement naturel, cadre de vie et agriculture. Ajustements budgétaires. DM1
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- Date : 22/06/2007
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Syndicat Mixte de l'aérodrome de Mulhouse-Habsheim : participation financière 2007
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- Date : 22/06/2007
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Etudes d'avant-projet sommaire de sécurisation de l'échangeur A35/RN 66 à Bartenheim.
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- Date : 22/06/2007
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Convention interregionale pour le massif des vosges : création d'un programme spécifique F043
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- Date : 22/06/2007
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Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (FO27). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité
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- Date : 22/06/2007
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Décision Modificative n° 1 - 2007 : situation des restes à recouvrer : propositions d'admissions en non-valeur
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- Date : 22/06/2007
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Aides aux communes dans le domaine de la voirie. Amendes de police : modification des règles de répartition
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- Date : 22/06/2007
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Mise en œuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace
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- Date : 22/06/2007
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Décision Modificative n° 1 - 2007 : situation des restes à recouvrer : propositions d'admissions en non-valeur
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Etudes d'avant-projet sommaire de sécurisation de l'échangeur A35/RN 66 à Bartenheim.
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Mise en œuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace
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Affectation des résultats 2006 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement
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COMMUNICATION relative au bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2006
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Compte de gestion 2006
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Convention entre la Région Alsace, le Département du Bas-Rhin et la Département du Haut-Rhin pour la mise en œuvre des aides individuelles aux entreprises
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Eau, environnement naturel, cadre de vie et agriculture. Ajustements budgétaires. DM1
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Coopération interdépartementale avec le Territoire de Belfort / Haut-Rhin. Rapport sur la convention-cadre
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Syndicat Mixte de l'aérodrome de Mulhouse-Habsheim : participation financière 2007
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Financement du GIP Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD)
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Décision Modificative n° 1 - Exercice 2007
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Affectation des résultats 2006 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement
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Compte Administratif 2006
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Aide exceptionnelle en faveur de l'entreprise ACOMETIS
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Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (F 027). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité
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Huningue Bâle : fermeture de la Huningerstrasse - Déplacement de la RD 107 - Validation de l'accord-cadre du 2 Mai 2007
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Financement du GIP Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD)
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Réduction de la valeur locative des installations destinées à la lutte contre la pollution des eaux et de l'atmosphère
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Décision Modificative n° 1 - Exercice 2007
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Rocade Ouest de Colmar - Programme AR O1 - Achèvement des travaux de la partie nord "Ladhof - Ingersheim" inscrite au CPER
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Etudes d'avant-projet sommaire de sécurisation de l'échangeur A35/RN 66 à Bartenheim.
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- Date : 22/06/2007
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