Cofinancement d'un car supplémentaire sur une ligne de transport scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière du Département à l'organisation des Premières rencontres nationales de l'autopartage à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 2 - Passage 309 - Traversée sécurisée du Rhin pour piétons et cyclistes - Marché de maîtrise d'oeuvre Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions entre le Département et les autres collectivités portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 4 à ROPPENHEIM - Accès de la Zone d'activité majeure - Convention d'entretien et de gestion ultérieurs avec la communauté de communes de l'Uffried Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 690 dans la traversée de BAERENDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 854 dans la traversée de BARR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 6 dans la traversée d'INGWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 34 dans la traversée de NIEDERROEDERN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement des RD 16 et 83 dans la traversée de STEINBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 422 - Déviation de MOLSHEIM - Protocole d'accord transactionnel Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 263 à WALBOURG - Carrefour avec la RD 72 - Aménagement de sécurité - Protocole d'accord transactionnel Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations de sécurité 2010 - Répartition des recettes du produit des amendes de police (première tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre d'un bureau d'accès au logement par l'Association ''Entraide emploi'' sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cofinancement de la maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale en accompagnement du renouvellement urbain du quartier de la Meinau à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif ''Pack Mutation'' visant à permettre à des ménages présentant un handicap de muter vers un logement adapté Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions aux études de faisabilité pour les opérations définies comme potentiellement éligibles en ''Quartier Plus 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien départemental à laccession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de lutte contre la précarité énergétique sur le territoire de la communauté urbaine de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'objectifs 2010-2013 avec la Société immobilière du Bas-Rhin (SIBAR) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions d'utilité sociale d'organismes HLM partenaires du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'études statistiques entre la CAF, la CUS et le Département dans le cadre de l'Observatoire départemental de l'habitat Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etudes de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à DINSHEIM-SUR-BRUCHE, GRESSWILLER, JETTERSWILLER, MOLSHEIM et ROSENWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à la recherche Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre de la coopération européenne Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rencontre franco-allemande ''France-Allemagne : images et préjugés'' - Projet Interreg IV A ''Tri-Neuron'' Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Solidarité internationale 2011 - Appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déplacement d'une délégation du Conseil Général à Madagascar - Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à divers projets d'immobilier d'entreprises Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration de la Maison de l'Alsace à PARIS - Approbation de l'avant-projet définitif (APD) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions (Fonds d'aide en faveur de l'artisanat) - Prise en charge partielle du coût de garanties accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin