Garanties demprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties demprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Situation financière du Département - Exercice 2010 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 35 dans la traversée de BLIENSCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de la nomenclature des familles homogènes de fournitures et de services et des principes de création dunités fonctionnelles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 221 dans la traversée de HANGENBIETEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 2004 dans la traversée de MARLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les contentieux du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération ''Grands Reporters'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de désignation de maîtrise douvrage pour laménagement de la RD 201 dans la traversée d'ORSCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention relative à la mise à disposition sans limitation de durée des ouvriers des parcs et ateliers, dans le cadre du transfert de l'ex-Parc de l'équipement au Département Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déplacement de la commission de l'agriculture au Salon international de l'agriculture (SIA) et au Salon international du machinisme agricole (SIMA) à PARIS - Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert immobilier de biens propriété de l'ex-Parc de l'équipement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentations du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la commune de ROTHAU Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la commune de STUTZHEIM-OFFENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la ville de WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déplacement d'une délégation du Conseil Général à LYON - Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 07/02/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin