Aménagement du carrefour des RD 28/105 à SCHILLERSDORF - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de l'Etat au Département du Centre technique de SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 63 - Suppression du passage à niveau n° 6 à REICHSTETT - Attribution du marché de maîtrise d'uvre Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de ménages défavorisés à KALTENHOUSE et STEINBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Lutte contre la précarité énergétique - Aide exceptionnelle en faveur de la commune de KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du dispositif ''Psyloge 67'' pendant l'année 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réaménagement des critères des dispositifs consacrés au patrimoine bâti dintérêt culturel Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
ALSABAIL - Participation au capital Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Installation de bâtiments agricoles hors agglomération - Révision du dispositif départemental Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sharka - Maladie virale de la quetsche d'Alsace Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats de développement et d'aménagement du territoire 2011-2016 de Haguenau / Trois Croix, de la Région de Saverne et de Sauer-Pechelbronn Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Redéfinition des orientations du Conseil Général au sein des Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2012 - Tarification de la restauration scolaire pour 2012 Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma régional de programmation des internats d'excellence en Alsace Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement du service d'aide à domicile de l'ABRAPA Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création du Pôle Métropolitain ''Strasbourg-Mulhouse'' Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification du barème des tarifs 2011 du Service Parc des véhicules et bacs rhénans (SPVBR) du Pôle aménagement du territoire Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Orientations budgétaires 2012 Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport public thématique de la Cour des comptes consacré à la gestion de la dette publique locale Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place de la nouvelle taxe départementale d'aménagement Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budgets 2011 et suivants - Créations et augmentations d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec l'UGAP Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2011 des prestations assurées par l'Imprimerie du Département Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Méthodologie de calcul des tarifs des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département - Etablissement des tarifs 2011 Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Commission consultative des services publics départementaux / Rapport d'activités 2010 - Rapports des délégataires de service public sur l'activité de l'exercice 2010 Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Représentation du Conseil Général dans divers organismes Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget départemental - Exercice 2011 - Décision modificative n° 2 (DM 2) Assemblée : Conseil General Date : 24/10/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la sortie d'exploitation - Prime départementale aux concours de labour Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale aux ateliers de transformation et de vente en zone de montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision denvoi en possession provisoire des nouvelles parcelles de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de KLEINGOEFT avec extension sur WESTHOUSE-MARMOUTIER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prolongation des projets INTERREG IV A ''RheNaTour - Découverte douce et raisonnée d'une zone Ramsar'' et ''Tourisme dans la région métropolitaine du Rhin Supérieur'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Louis BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets ''Solidarité Internationale 2011'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/10/2011 Rapporteur : Monsieur Louis BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin