ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME A111 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BREITENBACH - LUTTENBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 23/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RIEDISHEIM RD 56 III RD 56 V GIRATOIRE DU COUVENT MUR DE SOUTENEMENT, CLOTURE DEFENSIVE, ECLAIRAGE PUBLIC ET AMENAGEMENTS PAYSAGERS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION ET DE CONSTITUTION DE SERVITUDE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLMAR CARREFOUR GIRATOIRE RD 83, AVENUE DE LA FOIRE AUX VINS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VV N 242 - ITINERAIRE CYCLABLE RELIANT RIEDISHEIM À ZIMMERSHEIM RD 56 RÉSEAUX D’EAUX PLUVIALES CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUFFACH REAMENAGEMENT DE LA RD 18 BIS CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL - DOMAINE DES MOYENS DE COMMUNICATION, TRANSPORTS ET VOIRIE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE SUR LE TRANSPORT EXCEPTIONNEL ENTRE BELFORTET LES PORTS RHENANS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111 A132 A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DE L'ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE BOUXWILLER ET OLTINGUEPROGRAMME A 472 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL POUR SIEGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL - DOMAINE DES MOYENS DE COMMUNICATION TRANSPORTS ET VOIRIE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORT RHENAN DE MULHOUSE OTTMARSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUFFACHCARREFOUR GIRATOIRE RD 18 BIS RUE DE LA GARECONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HUNINGUE / BALEVOIE VERTE SUR LES BERGES DU RHIN Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PANNEAUX D'ENTREE ET DE SORTIE D'AGGLOMERATION BILINGUES-----MODELE DE CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SAUSHEIM CARREFOUR GIRATOIRE RD 38 / RD 238 CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ ACTUALISATION DES OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLMAR – WINTZENHEIM ------ AMÉNAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE DANS L'EMPRISE DE LA RD 11 ------ CONVENTION DE GESTION DE LA PISTE CYCLABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MUNCHHOUSE-ROGGENHOUSE ------ ITINERAIRES CYCLABLES LE LONG DES RD 47 I ET RD 50 ------ CONVENTIONS DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 – A112 – A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'AFFRETEMENT URBAIN DE LA LIGNE 318 - OHNENHEIM - COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A112 - A132 - A134 - A211 - A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIGNES RÉGULIÈRES DE VOYAGEURS CONVENTION FINANCIERE ENTRE LE CONSEIL GENERAL DES VOSGES ET LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN POUR LE FINANCEMENT DE LA LIGNE EPINAL – GERARDMER – MUNSTER Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FORMATION DES ELEVES A LA SECURITE DANS LES CARS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE INSCRIT AU SCHEMA DEPARTEMENTAL OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE D'UNE ASSOCIATION FONCIERE, FINANCEMENT, GESTION ULTERIEURE CONVENTION ET AVENANT TYPES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ ACTUALISATION DES OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 – AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR « DES PONTS SNCF » ENTRE LES RD 66, RD 56 III ET LA RUE DE MODENHEIM À RIEDISHEIM PROGRAMME AW11 – PHASE 2 REQUÊTE TENDANT À LA NOMINATION D’UN EXPERT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER A L’AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REMPLACEMENT DES POTEAUX SUR LES ITINERAIRES CYCLABLES PROGRAMME A171 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A112 - A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FAUCHAGE DIFFÉRENCIÉ SUR LE RÉSEAU ROUTIER ET LES ITINÉRAIRES CYCLABLES DÉPARTEMENTAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE LA CONVENTION DE LANCEMENT « ELBA » – CONTOURNEMENT SUD DE BÂLE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT TRANSFERT DES MARCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin