SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS DEUXIEME PROGRAMMATION POUR 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2011 ET 2012 CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 ET ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
APPLICATION DU TAUX DE SUBVENTION DES COMMUNES ET DE LEURS REGROUPEMENTS - SUPPRESSION DU PLANCHER Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT EN ANNUITES Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2011 ET 2012 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
75EME CONGRES NATIONAL DE L'UNION NATIONALE DES OFFICIERS DE RESERVE A MULHOUSE - DEMANDE DE SUBVENTIION DEPARTEMENTALE. Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORGRAMME DE RESTAURATION DU BON ETAT ECOLOGIQUE DE LA DOLLER THUR - DOSSIER DE SUBVENTION PROGRAMME FEDER COMPETITIVITE REGIONALE ALSACE 2007-2013. Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONGRES DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES PTT, ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE - DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE. Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT DES PRODUCTEURS DE CREMANT D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2012 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ET ANNULATION D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT C213 PROROGATION DU DELAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2011 ET 2012 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2011 - DEUXIEME PROGRAMMATION Assemblée : Commission Permanente Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010-2013 1ÈRE PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin