Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux victimes du typhon aux Philippines Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de BERG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reversement au SPVBR du produit de la vente des véhicules réalisé par le budget principal Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le projet de modification des limites des cantons du département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 18/11/2013 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions pour la mise en oeuvre du site d'ALTWILLER dans le cadre de la deuxième phase du plan national de résorption des zones blanches Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Pôle d'échanges multimodal de HAGUENAU - Validation du protocole cadre Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention avec la CTBR relative à la récupération des recettes de titres commerciaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de délégation d'organisation et de financement d'une ligne scolaire - Convention avec la CTBR relative à la restitution de recettes de titres scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 37 dans la traversée d'OBERHOFFEN-SUR-MODER Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Canal de la Bruche à KOLBSHEIM - Régularisation foncière Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 1420 à PLAINE - Régularisation foncière Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 421 à DETTWILLER - Cession de terrains Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration d'enseignes commerciales à MOLSHEIM - Cession de terrain Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de voiries vers le domaine public routier départemental à HIPSHEIM et NORDHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Itinéraire cyclable entre le Quai ''Louis Pasteur'' et la rue de Fouday à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Passerelle piétons-cyclistes d'accès au Parc ''Heyritz'' à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif ''Pack Mutation'' visant à libérer de grands logements locatifs sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement 2013 des organismes en charge de l'hébergement et de l'accueil de jour Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André KLEIN-MOSSER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération de renouvellement urbain à STRASBOURG-Neuhof Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs sociaux au titre du renouvellement urbain à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l'Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat en vue du maintien à domicile des personnes âgées en perte d'autonomie et/ou en situation de handicap Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'équipements annexes aux réseaux d'approvisionnement d'eau servant à la lutte contre l'incendie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat triennal ''Strasbourg Capitale Européenne'' 2012-2014 - Soutien 2013 à la Fondation nationale ''Alfred Kastler'' Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 - Opération CBI/HdP - Avenant à la convention de fonds de concours Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin