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Actualisation de la politique départementale en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et inscription du Département dans la réflexion relative à la création du service public de l'efficacité énergétique (SPEE)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Docteur Gérard SIMLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport d'orientation sur la création d'une Agence territoriale d'ingénierie publique

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Charte d'engagement pour la constitution de l'Entente des territoires pour la Silver Economie - Adhésion et représentation du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Renouvellement pour la période 2014 -2016 de la convention relative à l'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation de fonctionnement des collèges publics pour 2015 - Tarification de la restauration scolaire pour 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat entre le Laboratoire Départemental d’Analyses du Bas-Rhin et la Direction des Collèges

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de dispositifs en matière culturelle («Territoires de lecture » enseignements artistiques)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Orientations départementales en matière d’insertion et de lutte contre les exclusions - Bilan et perspectives

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis sur la nouvelle carte des arrondissements du département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adjudication des chasses communales

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Augmentation et diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de la Régie des transports du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Prorogation de la taxe départementale d'aménagement

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Tarifs 2014 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentation du Conseil Général au sein de divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget départemental - Exercice 2014 Décision modificative n°2 (DM2)

Assemblée : Conseil General
Date : 20/10/2014
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 FIXATION DE L'ENVELOPPE "PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL" PROGRAMME 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSISTANCE TECHNIQUE AUX COLLECTIVITES RURALES MODIFICATION DES CONVENTIONS TYPES EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON-COLLECTIF

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU FONCTIONNEMENT ANNUEL DES OFFICES DE TOURISME NOUVEAU DISPOSITIF D'AIDE

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE DEPARTEMENTALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE POUR 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 17/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de l'arrêté n°2014-00221 du 26.06.2014 portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé "Maison Emilie" de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH

Assemblée : Non défini
Date : 15/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH

Assemblée : Non défini
Date : 15/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la capacité du foyer d'accueil spécialisé (FAS) "Maison Emilie" à MALMERSPACH, géré par l'association "Au Fil de la Vie" par autorisation de l'extension non importante de 3 places portant la capacité totale de 25 à 28 places et par

Assemblée : Non défini
Date : 15/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement du jardin d'enfants "L'Aubépine" sis au 5 rue du 11 Novembre à LUTTERBACH (68460)

Assemblée : Non défini
Date : 14/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

à projets médico-social relevant de la compétence du Conseil Général du Haut-Rhin et de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace relatif à la création de places de centre d'action médico-sociale précoce polyvalent (CAMSP) sur le territoire 4

Assemblée : Non défini
Date : 13/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENSISHEIM RD 101 REMPLACEMENT DES GARDE-CORPS DES PONTS DE L'ILL ET DU QUATELBACH CONVENTION FINANCIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE ET A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA COMMUNE DE KOMBISSIRI AU BURKINA FASO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES À L'ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN ALSACE AU TITRE DES PROGRAMMES C 771 ET C271

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2014 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES ANNUITÉS 2014 2ÈME TRANCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/10/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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