Financement 2015 des organismes en charge de l'hébergement et de l'accueil de jour Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux d'Obernai-Habitat Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Réhabilitation de logements locatifs sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Construction de logements sociaux au titre du renouvellement urbain sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux PLUS-PLAI hors Eurométropole Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Confirmation d’agrément pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA) Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Agrément pour des opérations financées en prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Création de logements locatifs sociaux communaux à Urbeis Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Protocole d’accord avec Total dans le cadre de la mise en oeuvre du programme "Habiter Mieux" Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Avenant n°2 pour l'année 2015 à la convention de gestion des aides de l'ANAH Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Avenant à la convention de partenariat sur l'accompagnement du centre-bourg de Sarre-Union Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Aide départementale à la démolition de logements locatifs sociaux aidés Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de groupement de commandes en maîtrise d’ouvrage partagée pour la modernisation du cadastre d’Alsace et de Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Départemental sur le projet de Plan local d’urbanisme (PLU) arrêté de MARCKOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention de fonctionnement 2015 au Centre d'Information sur les Institutions Européennes Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au projet INTERREG VA 2015-2018 "Neurocampus trinational" de l'association Neurex Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien 2015-2016 aux projets européens ASSMA et AGIM portés par l'Ircod, à Madagascar Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du nouveau Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées 2015-2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fusion des agences économiques Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fusion des agences touristiques Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Vincent DEBES Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation du Conseil Départemental du Bas-Rhin au Plan de Compétitivité et d’Adaptation des Exploitations Agricoles Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs de nouvelles prestations assurées par le Laboratoire Départemental d'Analyses Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement des collèges publics pour 2016 - Tarification de la restauration scolaire pour 2016 Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mutualisation des actions et des moyens Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Projet d'administration Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sociétés d'Economie Mixte Locales (SEML) - Rapport d'activités 2014 Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Château du Haut-Koenigsbourg - Rétribution du personnel participant à l'organisation de manifestations au profit de tiers Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
SERS - augmentation du capital social Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Augmentation et diminution d’autorisations de programme (AP) et d’autorisations d’engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2015 des prestations assurées par la Direction des systèmes d'information du Département Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réglement intérieur et moyens mis à disposition des conseillers départementaux Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/11/2015 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin