Proposition d’évolution de la tarification du Réseau 67 Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de financement du transport scolaire dans le département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de création et de financement d'une régie communale de transport scolaire entre Mietesheim et Uttenhoffen Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de transfert de voirie en traverse de la Commune de VENDENHEIM - RD 226/ RD 263 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation de certaines collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition de terrains sur la Commune de UHLWILLER - Réaménagement des RD 110 et 227 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Proposition d’approbation de conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession de terrains constituant l'emprise de l'ancienne voie ferrée ROSHEIM - SAINT-NABOR Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2015) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition de la redevance communale et départementale des mines (exercice 2015) Territoire Ouest Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux Communes pour l'acquisition d’équipements annexes aux réseaux d’approvisionnement d’eau servant à la lutte contre l’incendie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Département sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la Commune de Saâles Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - proposition de radiation d'une inscription au livre foncier d'une limitation à disposer suite à l'octroi d'une subvention en 1955 au titre d'une prime à la construction Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour l'adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subvention concernant l’adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH-Proposition d’attribution d’agrément définitif pour une opération financée par un prêt social de location-accession (PSLA) au titre de la délégation des aides à la pierre de l’Etat Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adoption de la convention d'attribution de la subvention pour la création d’une résidence autonome pour des personnes en situation d’handicap sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Proposition de premier avenant 2016 à la convention de gestion pour l'attribution des aides à l'habitat privé de l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides départementales à l'adaptation du logement de personnes handicapées et/ou âgées en perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH - Propositions d'attribution d'aides en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Information sur les procédures de contrôle du Département du Bas-Rhin pour les dossiers d’amélioration du parc privé au titre de la délégation de l'Agence nationale de l'Habitat (ANAH) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDH- Proposition d’attribution de subvention concernant une étude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à KNOERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre d'Information sur les Institutions de Strasbourg pour l'année 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour la poursuite du projet Groupe d'intervention retraites INFOBEST Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Nicole THOMAS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention à l'ADEC (Association pour le développement des entreprises et des compétences) au titre de l'année 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention à la Chambre de Consommation d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention de soutien aux actions 2016 de l'association Fond'Action Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour l'organisation des 20èmes Rencontres des Départements et Régions Cyclables de France Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du projet de convention de partenariat PASS ALSACE avec l'opérateur OTIPASS pour les sites du Château du Haut-Koenigsbourg et du Vaisseau. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Destination Touristique du Massif des Vosges selon le programme d'actions 2016. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif de soutien au développement local des bassins de vie dans le cadre des contrats de territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif de soutien au développement local des bourgs-centres dans le cadre des contrats de territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2016 du Contrat de Ville de Saverne 2015-2020. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2016 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adhésion à la nouvelle Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l’Air - AASQA Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2016 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin