CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS D INTERET LOCALPROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CTV2 SECTEURS SPECIFIQUESASSAINISSEMENT ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS SIXIEME PROGRAMMATION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Conseil Departemental Date : 02/12/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS CINQUIEME PROGRAMMATION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORETRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR 41 TILLEULS REMARQUABLES À HIRTZBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CADRE ENTRE LE DEPARTEMENT, LA VILLE DE MULHOUSE, L'ETAT ET L'ASSOCIATION SURSO Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION A L'ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES RELEVANT DE LA POLITIQUE DE LA SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENTPOUR UN MONTANT DE 6 300 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 2019 FINANCEMENT DES POSTES D'AGENT DE DEVELOPPEMENT POUR L'ANNEE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS QUATRIEME PROGRAMMATION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE DELEGATION DE GESTION DE FONDS RELATIFS AU RESEAU PARENTS 68 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES POUR UN MONTANT DE 50 000 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGESSUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENCONTRES NATIONALES ENERGIE ET TERRITOIRES RURAUX, VERS DES TERRITOIRES A ENERGIE POSITIVE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CTV2 SECTEURS SPECIFIQUESALIMENTATION EN EAU POTABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU CENTRE DE RESSOURCESENFANCE PLURIELLE 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/09/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CTV2 SECTEURS SPECIFIQUESALIMENTATION EN EAU POTABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE AUX 4EMES RENCONTRES AQUATERRITORIAL A MULHOUSE LES 21 ET 22 SEPTEMBRE 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS D'INTERET LOCALPROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS DE DEVELOPPEMENT LOCAL PROGRAMME 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION LES ATTELAGES DE LA VALLEE NOBLE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DE L'UNION DES ASSOCIATIONS D'ELEVEURS SELECTIONNEURS D'ANIMAUX DE BASSE-COUR DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 74 747 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA SOLIDARITE ET DE L'AUTONOMIE, PERSONNES AGEES ET PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP POUR UN MONTANT DE 138 390 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2016 COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIALE DU FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITÉS POUR L'ÉLECTRIFICATION RURALE CAS-FACE AFFECTATION DES DOTATIONS DES SOUS-PROGRAMMES DE RENFORCEMENT, D'EXTENSION ET D'ENFOUISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME EUROPEEN 2016 DE DEVELOPPEMENT DE L'APICULTURE EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE 25EME ANNIVERSAIRE DE L'ASSOCIATION GROUPEMENT DE THEATRE DU RHIN (GTR) Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉSAPRÉCIAL 2016C732 ET C632 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin