ALSABAIL : ALSACIENNE DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT PERFORMANT AU SERVICE DES TERRITOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION AU CENTRE D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES DU BAS-RHIN (CIDFF) POUR SON ACTION D'INCLUSION NUMÉRIQUE DES POPULATIONS NOMADES SÉDENTARISÉES DE KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS À L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG ET À LA RÉGION GRAND EST DANS LE DOMAINE DES DONNÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT MULTIMODAL DE LA RD1004 (EXRN4) À L'EST D'ITTENHEIM - CONVENTION POUR LES TRAVAUX CONNEXES DE RETABLISSEMENT DES CHEMINS AGRICOLES - OPÉRATION P067O002 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION AMITEL ET DE RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT POUR LE DISPOSITIF CAP'LOJI Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES VEILLEURS DE MÉMOIRE : UN DISPOSITIF FORT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LUTTER CONTRE L'ANTISÉMITISME Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTOURNEMENT D'ALLSCHWIL (SUISSE), VOIE D'ACCÈS BACHGRABEN - TANGENTE NORD ET TUNNEL D'ALLSCHWIL, ET CONTOURNEMENT DE HÉSINGUE ET DE HÉGENHEIM: DÉCLARATION D'INTENTION EN VUE D'UNE COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/10/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTEES AU COMITE TECHNIQUE POUR 2021 AU TITRE DE LA DOTATION FINANCIERE PREVUE DANS LE DOCUMENT CADRE - MODALITES D'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA CEA Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH -PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTIONS D'ADHESION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE FINANCEMENT D'UN DISPOSITIF PERMANENT DE PROTECTION DES BATRACIENS POUR LE FRANCHISSEMENT DE LA RD178 AU DROIT DE L'ETANG DU HAMMERWEIER À NEUWILLER-LES-SAVERNE. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE À CONCLURE AVEC L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG RELATIVE À LA RÉALISATION D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE LE LONG DE LA RD61 ET DE LA M61 ENTRE BERSTETT ET VENDENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE SOUMETTRE À ENQUÊTE PUBLIQUE LE PROJET DE PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE DE NEUBOIS AVEC EXTENSION SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE DIEFFENBACH AU VAL, THANVILLÉ ET SAINT PIERRE BOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITATS DE HAUTE-ALSACE -DESIGNATION DES PERSONNES QUALIFIEES AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BATIMENT OSMOSE: CO-FINANCEMENT D'UNE ÉTUDE JURIDIQUE ET FINANCIÈRE RELATIVE À UN PROJET D'ACQUISITION IMMOBILIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENT RÉALISÉES SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE PAR D'AUTRES COLLECTIVITÉS - CONVENTIONS DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX D'EXTENSION DE L'ABATTOIR DE CERNAY APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION D'AVENANTS À DES CONVENTIONS CONCLUES AVEC DIVERSES COLLECTIVITES PORTANT SUR LE PARTAGE ET LES MODALITÉS DE LA GESTION, DE L'ENTRETIEN ET DE LA SURVEILLANCE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES (EXERCICE 2020) - PROGRAMME 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTE TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A RESEAU CANOPE POUR L'ELABORATION D'UN OUTIL PEDAGOGIQUE SUR LA LAICITE A DESTINATION DES COLLEGIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION À L'AREAL POUR LE FICHIER PARTAGÉ DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 18 JUILLET 2018 ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE (SUBSTITUEE AU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN) ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH) DU HAUT-RHIN VISANT A PRECISER LES APPORTS DU DEPARTEMENT A LA MDPH Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DE LUTTE CONTRE LA TOXICOMANIE POUR L'ÉQUIPE MOBILE D'ACCUEIL ET D'ÉCOUTE DES JEUNES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION 2021 AU CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES DE STRASBOURG (CIIE) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Daniel ADRIAN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE L'AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'ATTRIBUTION D'UNE AIDE DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL ALSACE 2014-2020, POUR L'OPÉRATION "ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE SESSENHEIM ET AUENHEIM - RD468" Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA DEUXIÈME ANNÉE DU DISPOSITIF FILIÈRES MÉTIERS DANS LES COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'UNE APPLICATION NUMÉRIQUE SUR LE FRANCHISSEMENT DES FRONTIÈRES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Daniel ADRIAN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2020), POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES. PREMIÈRE RÉPARTITION. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DÉSIGNATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE COMME MAÎTRE D'OUVRAGE UNIQUE POUR LA RÉHABILITATION DES OUVRAGES D'ART DE FRANCHISSEMENT DE LA BRUCHE ET DU CANAL COULAUX SUR LA RD392, AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE À MUTZIG. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE KENNEDY DE MULHOUSE OPERATION D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION GLOBALE DU SITE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTREPRISE BOIS & TECHNIQUES SAS MARCHÉ N°2020/027 - LOT 05 CHARPENTE BOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OKOTÉ, UN DISPOSITIF POUR DE NOUVEAUX PARTENARIATS ET COOPÉRATIONS EN TERRITOIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME 2021 D'ÉLECTRIFICATION RURALE, AU TITRE DU FACE, AUX COMMUNES DE KRAUTERGERSHEIM ET NIEDERNAI. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/09/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace