CONVENTION D'UTILITÉ SOCIALE 2021-2026DE L'OFFICE PUBLIC HLM HABITATS DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DE LA DÉLÉGATION DE GESTION DES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL PERSONNALISÉ (MASP), COMPRENANT LA GESTION DÉLÉGUÉE DES PRESTATIONS SOCIALES À L'UDAF DU BAS-RHIN. Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DE REBOND CULTUREL AU TITRE DU PLAN ALSACIEN DE REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE - PROPOSITIONS D'APPROBATION DE CONVENTIONS ET D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE KRUTH-WILDENSTEIN TRAVAUX 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LE MUSEE DE L'IMPRESSION SUR ETOFFES ET DE CONCLUSION D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS POUR LE MUSEE UNTERLINDEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRUCTURATION DU RÉSEAU ROUTIER DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE RESEAU DES ROUTES A GRANDE CIRCULATION Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INFOBEST VOGELGRUN-BREISACH - CONVENTION 2022-2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MAISON DE L'ALSACE A PARIS - DEFINITION DU PILOTAGE DU DOSSIER SUR LES ASPECTS CONTENTIEUX ET PRE-CONTENTIEUX Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE NORD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT 68 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSE ET LE CCAS DE COLMAR PORTANT FINANCEMENT DU DISPOSITIF - ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE CENTRE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) - ABONDEMENTS DES FSL 67 ET 68 AUPRÈS DES CAISSES D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN, GESTIONNAIRES COMPTABLES ET FINANCIERS DES FONDS - ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJETS CULTURELS DE TERRITOIRE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COMMUNAUTÉS DE COMMUNES D'ALSACE BOSSUE, DE THANN-CERNAY, DU VAL D'ARGENT, A LA VILLE DE MULHOUSE ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -DOMIAL SÉLESTAT RUE D'EBERSMUNSTER ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -DOMIAL SÉLESTAT ROUTE DE STRASBOURG ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DE CONVENTIONS CONCLUES AVEC DIVERSES COLLECTIVITES PORTANT SUR LE PARTAGE ET LES MODALITÉS DE LA GESTION, DE L'ENTRETIEN ET DE LA SURVEILLANCE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NUMEROTATION ET HIERARCHISATION DES ROUTES DEPARTEMENTALES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIAL ET DE LA POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE LA CEA AUX SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE POUR LE DENEIGEMENT DES ACCES AUX STATIONS DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN EXCEPTIONNEL À L'ASSOCIATION PAS À PAS POUR L'OUVERTURE DE L'ESPACE RENCONTRE PARENT-ENFANT À SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE (PRE) DE COLMAR - PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT D'ALSACE (CAUE D'ALSACE) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU GIE POM'EST POUR LA COMMUNICATION AUTOUR DE LA NOUVELLE VARIETE DE POMMES NATTI Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'AIDE AUX JEUNES - NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET ORGANISATION DE LA GESTION DU DISPOSITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES INTERRELIGIEUSES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LE JARDIN DU LIVRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF QUARTIER PLUS DE LA ZAC DE THUROT À HAGUENAU ET A SALENTHAL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE WEYERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A LA LICENCE SCOLAIRE UNSS ET UGSEL ALSACE ET AIDE AUX DÉPLACEMENTS POUR LES COMPÉTITIONS SCOLAIRES (BAS-RHIN) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EN LIEN AVEC DES ACTIONS EDUCATIVES AU BENEFICE DE COLLEGIENS ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2021/2022 AU CENTRE SOCIO-CULTUREL DU FOSSÉ DES TREIZE À STRASBOURG POUR L'ACCUEIL DES ÉLÈVES DEMI-PENSIONNAIRES DU COLLÈGE FOCH Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2021 AUX ÉCOLES PUBLIQUES DU HAUT-RHIN ORGANISATEURS DE SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLÈGE LE RIED DE BISCHHEIM PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF (APD) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 POUR LA LUTTE ANTI-NUISANCES LIÉES AUX MOUSTIQUES ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -DOMIAL EBERSHEIM ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT À CONCLURE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace