CHAMP DU FEU : SUBVENTION A L'ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION CIVILE DU BAS-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION-CADRE POUR LE DÉVELOPPEMENT DU PORT RHÉNAN COLMAR NEUF-BRISACH ET SON EXTENSION DANS LA ZONE ECORHENA Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DES BALLONS DES VOSGES (PNRBV) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEVELOPPEMENT DE LA MARQUE ALSACE ET DE SES DECLINAISONS Assemblée : Conseil Departemental Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHAMP DU FEU - MODERNISATION-RECONVERSION A L'ANNÉE DU DOMAINE NORDIQUE - DÉCLARATION D'INTENTION ET ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONCERTATION PRÉALABLE AVEC LE PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE L'ATIP Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ACTIONS 2022 DE L'ASSOCIATION CHAMBRE DE CONSOMMATION D'ALSACE ET DU GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - MODIFICATION DU RÈGLEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE MONTAGNE : PARTICIPATION AUX FRAIS DE DÉNEIGEMENT DES ACCÈS AUX SITES DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
L'ALSACE, TERRITOIRE HÔTE OFFICIEL DE LA CÉRÉMONIE DE RÉVÉLATION DES ÉTOILÉS DE L'ÉDITION 2023 DU GUIDE MICHELIN ET DÉVELOPPEMENT DU MÉCÉNAT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SPORTS DE PLEINE NATURE : STRATÉGIE ET GOUVERNANCE Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AGRÉMENTS ET DE SUBVENTIONSPOUR LA CREATION D'OFFRE NOUVELLE DE LOGEMENTS SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SYNDICAT MIXTE DU BALLON D'ALSACE (SMIBA) CONVENTION PORTANT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ET COMPLEMENTS STATUTAIRES 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE DALHENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE TOURISTIQUE MASSIF DES VOSGES 2020-2022 : SUBVENTIONS A ALSACE DESTINATION TOURISME Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE VIEUX-THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE SOUTIEN A LA CÉRÉMONIE DE REMISE DES TROPHÉES "TALENTS D'ALSACE" ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION FOND'ACTION ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE : PROGRAMMES D'INVESTISSEMENT ET COMPLÉMENTS STATUTAIRES 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONCESSION PORTUAIRE DE HUNINGUE : MODIFICATION DU MAITRE D'OUVRAGE ET CONVENTION FINANCIERE POUR LA POURSUITE DE L'AMÉNAGEMENT D'UN TERMINAL VRAC Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DEVENIR DE LA MAISON D'ALSACE À PARIS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU SLOWUP ALSACE EDITION 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATION 2022 POUR OKOTE, DISPOSITIF DE COOPÉRATIONS TERRITORIALES Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ALSACE A VELO 2022/2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/09/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SYNDICAT MIXTE DE L'AÉRODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM : CONTRIBUTIONS STATUTAIRES 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Jean-Luc SCHILDKNECHT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN AUX ORGANISMES ET AUX ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLU ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE BOURBACH-LE-BAS ET LES PROJETS DE PLUI DU SECTEUR ILL ET GERSBACH ET DU SECTEUR D'ILLFURTH Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Daniel ADRIAN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE ALSACIEN - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DU GR 53 À WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Stéphanie KOCHERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2022 DU CONTRAT DE VILLE DE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/07/2022 Rapporteur : Mme Christelle ISSELE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION D'UN PROJET DE CONVENTION FINANCIÈRE 2022 À CONCLURE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET L'AGENCE D'URBANISME DE STRASBOURG RHIN SUPÉRIEUR (ADEUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATEGIE D'ACCOMPAGNEMENTET DE CONTRACTUALISATION AVEC LES TERRITOIRES Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIGNALISATION D'ANIMATION TOURISTIQUE ET CULTURELLE SUR L'A35 ET L'A36 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M. Thomas ZELLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIAL - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET PROLONGATION D'UNE SUBVENTION FONDS DE SOLIDARITE COMMUNAL - CHANGEMENT D'ATTRIBUTAIRE D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL A MANIFESTATION D'INTERET (AMI) " INVESTISSEMENTS TERRITORIAUX DEDIES AU TOURISME DE PROXIMITE " Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT DE PLAN INTERREGIONAL ETAT-REGION (CPIER) MASSIF DES VOSGES 2021-2027 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/06/2022 Rapporteur : Mme Annick LUTENBACHER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2022 DU CONTRAT DE VILLE DE SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/06/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2022 A L'UNAT GRAND EST POUR LES MISSIONS ALSACE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2022 A LA FEDERATION ET AUX ASSOCIATIONS DEPARTEMENTALES DU CLUB VOSGIEN ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS 2022 ET SUBVENTIONS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LES SYNDICATS MIXTES DES DEUX PARCS NATURELS RÉGIONAUX DES VOSGES DU NORD ET DES BALLONS DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AÉROPORT DE COLMAR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT CONVENTIONS DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SYMBIO : CONTRIBUTION 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE LANDSER Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET APPROBATION DES CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION JOURNEES D'OCTOBRE POUR L'EVENEMENT FOLIE'FLORE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIÈRES (SMAT) : DISSOLUTION ET LIQUIDATION AMIABLE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Nicolas JANDER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE SAINTE ODILE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2022 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG (1ÈRE VAGUE) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE PROLONGATION DE VALIDITE DE TROIS AUTRES SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIAL ET DE CHANGEMENT D'ATTRIBUTAIRE D'UNE SUBVENTION. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LES AGENCES D'INGÉNIERIE TERRITORIALE ATIP ET ADAUHR-ATD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, APPROBATION DE CONVENTIONS ET MODIFICATION DU DISPOSITIF RELATIF AUX CONTRATS DEPARTEMENTAUX DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET HUMAIN BAS-RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE EUROPÉEN D'ÉTUDES JAPONAISES D'ALSACE (CEEJA) POUR L'ANNÉE 2022 ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DE PROMOTION ET DE DÉVELOPPEMENT DES MARQUES ALIMENTAIRES ALSACIENNES POUR LE DÉPLOIEMENTDES MARQUES "SAVOUREZ L'ALSACE" ET "SAVOUREZ L'ALSACE PRODUIT DU TERROIR" Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 A L'ADIRA,AGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION FINANCIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS 2022 DES SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE SILTZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTE TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION DANS LES COLLÈGES : VALIDATION DE CONVENTIONS D'OCCUPATION PRÉCAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE DÉVOIEMENT DU RÉSEAU GAZ DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RD83 ET DE LA LIAISON ROUTIÈRE JUSQU'À LA RD829, À BENFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE NORD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE DU TERRITOIRE DE LA RÉGION DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT DE REDYNAMISATION DU SITE DE DÉFENSE (CRSD) DE DRACHENBRONN - PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVENANT N°3 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CHARTE QUALITE ACCUEIL HOTELS STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
L'ALSACE, TERRITOIRE HÔTE OFFICIEL DE LA CÉRÉMONIE DE RÉVÉLATION DES ETOILÉES DE L'ÉDITION 2023 DU GUIDE MICHELIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Frédéric BIERRY Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL (RLPI) DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS ACCORDÉES AU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT DU SITE DU LAC BLANC POUR LA RÉALISATION D'OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENTS EN 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Annick LUTENBACHER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION GLOBALE DE MOYENS POUR L'ANNEE 2022 AU PROFIT DE L'AGENCE TERRITORIALE D'INGÉNIERIE PUBLIQUE (ATIP) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2022 Rapporteur : Mme Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace