HABITAT PRIVE - AVENANTS ET CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67- PROPOSITIOND'AVENANT DE FIN DE GESTION POUR L'ANNEE 2023 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCES DE L'ETAT-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DES AVENANTS AUX CONVENTIONS "ACTION COEUR DE VILLE" DE COLMAR AGGLOMÉRATION ET DE LA CC RÉGION DE GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SLIME, RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LE CLER Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE L'HABITAT-PROPOSITION AVENANT N1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION DANS LE CADRE DU NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN NPNR Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET OU AGRÉMENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE VIE DE DEUX MENAGES A INGWILLER ET COFINANCEMENT DE LOCAUX D'ACCUEIL SUR TROIS AIRES PERMANENTES D'ACCUEIL DE L'EUROMETROPOLE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PRIVÉ - CONVENTION D'OPÉRATIONS DE REVITALISATION URBAINE DANS LE CADRE DU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN ET ACTION COEUR DE VILLE II Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ADHÉSION À L'ORGANISME FONCIER SOLIDAIRE LA COOPÉRATIVE FONCIÈRE PORTÉ PAR HABITAT DE L'ILL Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX DE SAINT-LOUIS AGGLOMÉRATION 2023-2028 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ALSACIENNE DE GESTION DU FICHIER PARTAGE DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - 1 ER AVENANT A LA CONVENTION DE DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE DE L'ETAT- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, D'INVESTISSEMENT ET OU AGRÉMENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTIONS D'OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PRIVÉ - OBJECTIFS PRÉVISIONNELS ET AVENANT 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LUTTE CONTRE L'HABITAT INDECENT -AIDES ET DISPOSITIFS D'INTERVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX AGENCES DÉPARTEMENTALES D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, D'INVESTISSEMENT ET OU AGRÉMENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - APPROBATION DE CONVENTIONS D'OPERATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/05/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC -SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDES A L'AMÉLIORATION DE L'HABITAT PRIVE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ADHÉSION AU FONDS ALSACE RENOV D'UNE INTERCOMMUNALITÉ D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace