Pôle d'échanges multimodal de HAGUENAU - Validation du protocole d'études partenariales Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière de la commune du HOHWALD à l'extension hivernale de la ligne régulière du Réseau 67 jusqu'au Champ du Feu Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transports scolaires d'élèves et étudiants handicapés et à l'intérieur du périmètre de transport urbain de la communauté de communes de Sélestat - Subvention pour l'acquisition d'un minicar Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD 28 entre SELTZ et SOULTZ-SOUS-FORETS - Convention relative au déplacement d'une canalisation d'eau potable Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement d'un giratoire au droit du carrefour des RD 80 et 248 à MUNCHHAUSEN - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réaménagement de la RD 232 entre DETTWILLER et PRINTZHEIM - Acquisitions foncières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Liaison A 4 / LORENTZEN (RD 18) - Prorogation de la déclaration d'utilité publique Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion d'un terrain mis à disposition du Département à BEINHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à NORDHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition déquipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions et subventions 2011 pour les Associations ''Vélo-Emploi'' et ''Comité d'actions deux roues du Bas-Rhin'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place d'une offre de logement en colocation pour les jeunes sur le territoire de la Maison du Conseil Général de SELESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif ''Pack Mutation'' visant à libérer de grands logements sociaux sous-occupés par des ménages de composition familiale peu élevée Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte dautonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements à la perte d'autonomie et/ou au handicap - Convention avec ''Batigère Nord-Est'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'accession sociale à la propriété Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation du parc locatif privé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement d'espaces extérieurs lié à des travaux portant sur des logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Charte de relogement commune aux cinq projets de rénovation urbaine de la communauté urbaine de STRASBOURG (CUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur de meublés de tourisme et chambres d'hôtes Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Laurent FURST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'installation de bâtiments d'élevage - Aide aux sorties d'exploitations Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture biologique et des filières agricoles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (troisième tranche 2011) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement et de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Gestion du domaine public fluvial du Canal de la Bruche - Convention de superposition de gestion avec la commune de WOLXHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan végétal pour l'environnement (PVE) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/05/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin