Cofinancement des extensions du réseau de tramway de l'agglomération strasbourgeoise Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 468 au Sud de l'agglomération strasbourgeoise - Aménagements en faveur des transports collectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à une convention de financement d'un service de transports scolaires - Convention de délégation d'organisation et de financement d'une ligne de transports scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Expérimentation de points stop de covoiturage à SELESTAT et signalisation de nouvelles aires de covoiturage dans le Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RN 353 - Seconde phase de la Rocade Sud de STRASBOURG - Convention particulière de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 314 à LOBSANN - Cession de terrain Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la RD 613 entre UTTENHEIM et la RD 829 - Acquisition de terrains Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de la RN4 en traversée d'agglomération d'ITTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'équipements servant à la viabilité hivernale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Nouvel Accord collectif départemental 2014-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réalisation d'une étude de calibrage de la résorption de l'habitat insalubre à INGWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Reconduction du financement du dispositif de colocation coachée sur le territoire de la Maison du Conseil Général de HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou d'immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif ''Quartier Plus 67'' - Prélabellisation des opérations d'ADAMSWILLER, MACKENHEIM, SOULTZ-SOUS-FORETS et WINGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif ''Quartier Plus 67'' - Labellisation de l'opération de renouvellement urbain de WOERTH Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions avec la ville de BRUMATH et la commune d'OBERHOFFEN-SUR-MODER labellisées ''Quartier Plus 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Démarche globale d'accompagnement des locataires du quartier de la Filature à SELESTAT - Convention de partenariat avec le Centre communal d'action sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets 2012 ''Résidences seniors 67'' - Labellisation des projets prélabellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets conjoint de la CUS et du Département concernant la création de résidences seniors - Labellisation définitive des projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets conjoint de la CUS et du Département concernant la création de résidences juniors - Labellisation des projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Résultat de l'appel à projets ''J'habite et je vis l'intergénérationnel'' - Prélabellisation du dernier projet Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets conjoint de la CUS et du Département concernant la création de résidences autonomes pour des personnes en situation de handicap - Labellisation des projets Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'habitat traditionnel bas-rhinois et de l'amélioration de l'habitat privé Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accession sociale à la propriété dans le cadre de l'ancien dispositif du Pass Foncier Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Résidentialisation de logements locatifs sociaux dans le cadre du renouvellement urbain à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Convention de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n° 2 à la convention 2013 de gestion pour l'habitat privé des aides déléguées de l'ANAH Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec le Crédit foncier de France Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale en matière d'accession sociale à la propriété - Convention de partenariat avec ''Habitat de l'Ill'' Assemblée : Commission Permanente Date : 02/12/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin