Proposition de cession à l'amiable d'un véhicule Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de constitution d’un groupement de commandes permanent et de convention à conclure Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignations de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers - Transfert de la Maison de retraite de Schirmeck à la Commune de Schirmeck Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Cession Domial Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Domial - MOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SNI Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de divers Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention pluriannuelle entre la CNSA et le Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention pluriannuelle 2017 - 2019 à conclure entre le Département et l’Agence Régionale de Santé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de dépôt de deux projets à cofinancer par le Fonds Social Européen Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution d’une subvention pour la réhabilitation de l’aire d’accueil des gens du voyage de SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Regroupement de la Cité scolaire André Maurois et du collège Saut du Lièvre - Dévolution du patrimoine du collège Saut du Lièvre au Département et transfert du patrimoine à la Cité André Maurois Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre des financements de projets locaux dans le cadre des contrats de territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux Communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de non renouvellement de l'adhésion du Département du Bas-Rhin à l'association France Silver Eco Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et le Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) du Bas-Rhin pour l'année 2017 et d'approbation de la convention d'objectifs et de moyens correspondante. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention pour le soutien de l'Université Populaire PAMINA de Wissembourg Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une participation financière pour la prise en charge des coûts du poste de secours du Mont Sainte Odile pour la saison estivale 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d'attribution de subventions dans le domaine de la diffusion culturelle et d'approbation d'un projet de convention financière à conclure avec Décibulles. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à l'APEI (Association de Parents d'Enfants Inadaptés) et d'approbation de contrats d'objectifs à conclure avec l'ESAT Evasion et l'association Jazzdor Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions à la Commune de Domfessel et la Communauté de Communes des Portes de ROSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions en faveur du patrimoine religieux à cinq Communes Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention à la Commune de BISCHOFFSHEIM pour la création d'une bibliothèque Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de la contribution statutaire et d'une subvention d'investissement au Mémorial de l'Alsace-Moselle Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à la licence sportive et au titre de la pratique sportive compétitive amateur. Proposition d'approbation de projets de conventions d'objectifs et de développement sportif à conclure avec le Comité Départemental de Basket-ball du Bas-Rhin et le Comité Départemental Sports pour Tous du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions et d'approbation de projets de conventions financières à conclure concernant des équipements sportifs et socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition de terrain à MOLSHEIM liée au projet de la suppression du PN 20 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition d'une parcelle sur le territoire de la Commune de WINDSTEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession d'un terrain à VENDENHEIM le long de la RD 1063 à Electricité de Strasbourg (ES) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de cession de terrain liée au projet de contournement de la RN 59 à CHATENOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'aménagement de l’itinéraire routier emprunté par les transports exceptionnels de grosse capacité entre Belfort et le port de Strasbourg et d'approbation d'un projet de convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin