Rabattement vers la gare d'Obermodern Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de délégation et d'organisation d'une ligne de transport scolaire 423 Hohwiller - Soultz-sous-Forêts Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de signalisation de zones de covoiturage Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 421 - Aménagement entre Saverne et Hochfelden Convention d'occupation temporaire du domaine ferroviaire de Réseau Ferré de France (RFF) pour l'installation et l'exploitation d'ouvrage d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transferts de voiries Rue de Strasbourg et rue de la Forêt à MUNDOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrain à GEISPOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
RD 28 à ROTHBACH Acquisition d'une parcelle dans le cadre de la réfection d'un mur de soutènement de la route départementale 28 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 392 dans la traversée de Wackenbach. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à SELESTAT et KALTENHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition de terrains ou d’immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de la CUS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant n°1 au programme d'action pour l'amélioration du parc privé 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat avec la Fondation Agir contre l'exclusion (FACE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la démolition de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de coopération entre le Conseil Général du Bas-Rhin et l'Association régionale des organismes HLM d'Alsace (AREAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poursuite de la mise en oeuvre opérationnelle du label ''Habit'Access 67'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Maison Internationale Universitaire des Sciences de l'Homme - Alsace - Plate-forme d'interprétariat-traduction simultanée et Haute Définition Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Coopération européenne - Attribution de subvention à l'Ensemble vocal de Seebach Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités de l'Université Populaire PAMINA - Festival de théâtre jeune public transfrontalier Allez Hop ! Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Alsace à Vélo - Eurovélo Route Rhin (EV 15) : poursuite du partenariat européen DEMARRAGE et actions de promotion et de communication Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Solidarité Internationale - Second appel à projets 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à la création d'un commerce de proximité Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Poste de secours du Mont Sainte Odile et cotisation à la Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides en faveur de l'hôtellerie et du camping-caravaning Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Stratégie Tourisme Alsace 2012/14 : Réseau des châteaux et cités fortifiées d'Alsace (objectif n°9) et Alsace à Vélo (objectif n°6) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre de la mesure agro-environnementale en faveur de la race bovine vosgienne - Aide aux actions de promotion de l'agriculture et de ses filières animales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du contrat de territoire Niederbronn - Val de Moder pour la période 2014-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre des bassins de vie (5e tranche 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin