Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions 2012 de mise en oeuvre du SATESA et de la Mission ''Déchets et matières organiques'' Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à MAISONSGOUTTE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de la coopération européenne Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prix franco-allemand ''Silbermann'' 2012 - Prolongation de deux projets INTERREG IV A Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Solidarité internationale - Premier appel à projets 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements culturels Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la musique Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aménagement de la maison alsacienne Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisations à divers organismes dans le domaine patrimonial Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention au titre de l'aide aux Centres d'interprétation du patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées (première tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de Sainte-Odile Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prorogation d'un an du contrat de territoire du Canton de Villé - Adoption de la programmation au titre de 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2012 (première tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur de la CUS pour la réalisation d'aménagements de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travail partenarial 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'actions 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur des hébergements de plein air Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de coopération avec le Département du Haut-Rhin dans le domaine de la prévention des déchets Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de terrains de nature environnementale à LIMERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariats 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ligne à grande vitesse Est Européenne - Avenant technique relatif à la convention de financement et de réalisation de la deuxième phase Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transport à la demande de la communauté de communes du Pays de Niederbronn-Les-Bains - Convention Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin