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Délibérations

Délibérations

11 résultats pour la valeur "25/09/2009" du filtre Date de séance, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

ILLFURTH – RD 18 I ------ GLISSIÈRES DE SÉCURITÉ, RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES, ECLAIRAGE PUBLIC ET TROTTOIRS ------ CONVENTION FINANCIÈRE ET DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME N° A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MEYENHEIM – CARREFOUR GIRATOIRE RD 201/RD 3 BIS ------ ECLAIRAGE PUBLIC, AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET TROTTOIRS ------ CONVENTION FINANCIÈRE ET DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 419 - DÉVIATION DE RETZWILLER ------ CONVENTION DE SUPERPOSITION D’AFFECTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 415 - PLATE FORME DOUANIÈRE DE VOGELGRUN ------ CONVENTION DEFINISSANT LES REGLES DE DOMANIALITÉ, D'ENTRETIEN, DE TRANSFERT DE GESTION ET DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN ------ CONVENTION CADRE RELATIVE AU PASSAGE DE CONVOIS EXCEPTIONNELS D'EDF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

KEMBS - ANCIENNE ROUTE EDF ------ TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DE LA PARTIE NORD ------ CONVENTION FINANCIÈRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION DES PORTS DU HAUT-RHIN ETUDE JURIDIQUE ET FINANCIERE ET ANALYSE DES ENJEUX ECONOMIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MULHOUSE ROUTES DÉPARTEMENTALES ENTRETIEN DES TRAVERSES PAR LA VILLE ----- ANNÉES 2007 / 2008 / 2009 ----- AVENANT N° 1 A LA CONVENTION N° 97/2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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