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SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLEANNEE 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 19/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION DE ZONES DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES SUR LES COMMUNES DE RIEDISHEIM ET SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2018DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT DE PRESENTATION ET PREMIER PLAN DE GESTIONPOUR LA PERIODE 2019-2029 EN VUE DE LA CREATIONDE LA RESERVE BIOLOGIQUE MIXTE DES MASSIFS FORESTIERSDE LA HAUTE-BERS ET DU SEEWANDDE LA FORET DEPARTEMENTALE DE LA DOLLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORETRAVAUX D ENTRETIEN EFFECTUES SUR 21 TILLEULSREMARQUABLES A HIRTZBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CADRE DE PARTENARIATRELATIVE A LA GESTION DE L'ESPACE NATUREL SENSIBLEDE LA FORET COMMUNALE DE DURMENACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE À LA PASSERELLE-OBSERVATOIRE DE LA BIODIVERSITÉ SUR LE CANAL DU RHÔNE AU RHIN À HIRTZFELDEN.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE D'UNE CONVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF DEVOLONTARIAT ECOLOGIQUE FRANCO ALLEMAND

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SUR LA SEMAINE CA TURBINE DANS LE HAUT-RHIN : 5 JOURS POUR PARLER D'ÉNERGIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'ILL EN VUE DE SATISFAIRE LES BESOINS COMMUNS EN MATIÈRE D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES, CANAUX ET BARRAGES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AMENAGEMENTS DES RIVIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE : DECISION MODIFICATIVE N°1 (DM1)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 22/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2018DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68AU BOULOT J Y VAIS A VELOEDITION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIMCOMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/06/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION DU REPRESENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SAGE ILL NAPPE RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/05/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LABELLISATION D'UN ESPACE NATUREL SENSIBLE A DURMENACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/05/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DES CONDITIONS DU NOUVEAU TENEUR DU REGISTRE DES CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C755 LUTTE CONTRE LES MOUSTIQUESAVENANT AU PROTOCOLE TECHNIQUE D'INTERVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA BRIGADE VERTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/04/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLEC231 C232 C631 C632 C731SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESC232 C632 C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRAVAUX DE VALORISATION DES SITES NATURELS DEPARTEMENTAUXPROGRAMME C133 C633

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NOUVELLES MODALITES DE LA POLITIQUE RELATIVE AUX ESPACES NATURELS SENSIBLES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 23/03/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPÉRATION HAUT-RHIN PROPRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/01/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES STATUTS DES SYNDICATS MIXTES DE RIVIERES ET TRANSFORMATION EN ETABLISSEMENTS PUBLICS D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU (EPAGE)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF DE LA REGIE DEPARTEMENTALE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE (SPIC).

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU SYNDICAT MIXTE D'ÉTUDES, D'AMÉNAGEMENT ET D'EXPLOITATION DU SITE DU BARRAGE DE KRUTH WILDENSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES APPROBATION DES OPÉRATIONS 2017 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LES PROJETS DE SAGE DOLLER ET LAUCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A DISPOSITION DE TERRAINS DEPARTEMENTAUX POUR L'INSTALLATION DE FERMES SOLAIRES PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESISTEMENT DE L'OPERATEUR BADENOVA POUR L'INSTALLATION DE FERMES SOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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