Fiscalité 2019 du Département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de stratégie de financement par l’emprunt pour l’année 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'augmentation et de diminution d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Mise à jour des échéanciers de crédits de paiement (CP) Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de tarifs des régies Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport annuel portant sur l'égalité entre les hommes et les femmes dans le Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour le cadre d’emplois des médecins territoriaux. Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation du projet de convention cadre 2019-2022 à conclure entre le Département du Bas-Rhin et l'Amicale du Personnel du Département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de délégations consenties au Président du Conseil Départemental hors commande publique Propositions de délégations consenties à la Commission Permanente et au Président en matière de commande publique Propositions de délégations consenties à la Commission Permanente, hors commande publique Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Règlement financier du Département du Bas-Rhin Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budget Primitif 2019 - Synthèse Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
530 - Enseignement supérieur et recherche - Propositions financières - Budget Primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
6 - Développement et animation du territoire Orientations stratégiques de la politique départementale Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
605 - Développement local - Propositions financières - Budget primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61040 - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif 2019 - Propositions d'un projet de convention globale de moyens et d'un projet de convention de mission pour 2019, à conclure entre le Département et l'ATIP Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61020 - Alsace Destination Tourisme (ADT) Propositions financières - Budget primitif de 2019 Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et l’ADT pour l'année 2019, d’approbation des termes du projet de convention financière correspondante ainsi que des termes d'une convention globale de moyens à conclure entre le Département et l’ADT Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61060 - Syndicat de coopération pour le Parc naturel régional des Vosges du Nord (SYCOPARC) Propositions financières - Budget primitif de 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Vincent DEBES Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61045 - Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) Propositions financières - Budget primitif de 2019 Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et le CAUE du Bas-Rhin pour l'année 2019 et d’approbation des termes de la convention de partenariat correspondante Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
61050 - Autres opérateurs d'aménagement et d'urbanisme Propositions financières - Budget primitif de 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
615 - Coopération transfrontalière, européenne et internationale-Propositions financières - Budget primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
715 - Réseaux de communication - Propositions financières - Budget Primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
140 - Actions en faveur des zones urbaines sensibles - Propositions financières - Budget primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
620 - Développement touristique - Propositions financières - Budget Primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Vincent DEBES Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
655 - Contrats départementaux de développement territorial et humain - Propositions financières - Budget primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Attractivité et de Développement au SYCOPARC pour la valorisation touristique du Château et de la station verte de la PETITE-PIERRE comme porte d'entrée du Parc Naturel Régional des Vosges du Nord Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat départemental - Proposition d’attribution d’une subvention au titre du Fonds d’Innovation Territoriale à la Communauté d’Agglomération de HAGUENAU et d'approbation d'un projet de convention pour la réalisation d’une étude de Plan de Déplacement Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide à la rénovation de la piste d'athlétisme et développement de l'offre sportive à destination des collégiens à BRUMATH Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat Départemental - Fonds d'innovation - Proposition de financement d'une étude de besoins pour le déploiement d'une conciergerie solidaire sur le quartier des écrivains de BISCHHEIM et de SCHILTIGHEIM Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds de développement et d’attractivité - Proposition de création d'une structure périscolaire centralisant l'offre de service petite-enfance et enfance de la Commune de BLAESHEIM Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds de développement d’attractivité - Construction d’un accueil périscolaire unique au quartier-village de GEISPOLSHEIM Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux - Proposition d'attribution de subvention et d'approbation du projet de convention partenariale et financière concernant le Smart Dorf à conclure avec la Commune de MUTTERSHOLTZ Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'une stratégique départementale en faveur de la transition énergétique et écologique Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
7 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale en matière d'Aménagement du Territoire Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
705 - Gestion des routes départementales - Propositions financières - Budget Primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
710 - Co-financement des voiries nationales et communales - Propositions financières - Budget Primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
720 - Sécurité des biens et personnes Propositions financières - Budget primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
725 - Contribution à la mobilité des Bas-Rhinois - Propositions financières - Budget primitif 2019 Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/12/2018 Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin