Soutien en faveur de divers projets Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien au projet de construction du Centre de recherche en biomédecine de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution financière au Forum mondial de la démocratie 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances remboursables à Alsabail Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un commerce de proximité à RUSS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plate-forme départementale d'activités de la Région de BRUMATH - Convention financière et avenant Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réalisation de la zone d'activités intercommunale ''Am Waeldel'' à AUENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Alsace International - Convention financière 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert de l'activité développement international d'Alsace International vers la Chambre de commerce et d'industrie de Région Alsace - Convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture biologique et aux ateliers de production artisanale de jus de fruits Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre des enveloppes financières globalisées (troisième tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention de centralité urbaine (troisième tranche 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à SCHWINDRATZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de vergers-écoles Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition de l'Espace naturel sensible de LEUTENHEIM - Demandes de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Collège ''Romain Rolland'' à ERSTEIN - Restructuration partielle de la demi-pension Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Transfert du terrain d'assiette du collège ''Saut du Lièvre'' à BISCHWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention dans le cadre de la coordination régionale de la Fête de la science 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au fonctionnement Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions relatives à la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour les bibliothèques publiques Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au forfait de haut niveau et aux championnats de France (forfait, résultats et déplacements) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs), à la formation des cadres sportifs et aux championnats d'Alsace - Convention d'objectifs et de développement sportif Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la natation, à l'équitation, aux licences sportives scolaires et à la pratique du ski Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide au titre des équipements socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) et aux Centres de vacances et de loisirs (CVL) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Famille et enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine du cancer Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sanitaires et sociaux - Prévention médico-sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine médico-social Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subvention Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement des mineurs isolés étrangers - Convention avec l'Association du Foyer Notre-Dame Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etablissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du dispositif du tiers payant dans le cadre du CESU préfinancé attribué au titre de l'APA et de la PCH Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de délégation de mise en oeuvre d'actions en faveur des personnes âgées ''ateliers équilibre et ateliers mémoire'' - Bilan et perspectives Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipements sociaux divers - Personnes âgées et/ou handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Intervention en faveur de l'insertion sociale des bénéficiaires du Revenu de solidarité active (RSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision du règlement intérieur de l'Aide personnalisée de retour à l'emploi (APRE) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Garanties d'emprunts - Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention avec l'INAO Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension de l'objet d'une convention constitutive de groupement de commandes destinée à l'acquisition d'une orthophotographie et d'un modèle numérique de terrain associé Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de pièces détachées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions avec l'Etat concernant la mise à disposition de locaux dans les CTCG de BOUXWILLER et WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de parrainage - Radios Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession de terrains à HOERDT Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Assemblée des Départements de France (ADF) - Cotisation 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de MUHLBACH-SUR-BRUCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à METZ - Participation d'une délégation du Conseil Général - Mandat spécial Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Institut pour la formation des élus territoriaux (IFET) - Adhésion du Département du Bas-Rhin au titre de l'année 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Centre de dépistage - Convention avec l'ARS Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2012 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT 2012 DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN/CAHR/REGIO DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT - DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PÔLES DE COMPÉTITIVITÉ : SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS DE GOUVERNANCE - ANNÉE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION OPÉRATIONS AU COUP PAR COUP 2012 1ÈRE LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 2ÈME PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT - DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
KINGERSHEIM INTERSECTION RD 430 ET RD 20 ECLAIRAGE PUBLIC CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE PROCEDURES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ET GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE À L'ELECTRIFICATION FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITES POUR L'ELECTRIFICATION RURALE FACÉ PROGRAMMES PRINCIPAL-ENVIRONNEMENT-SECURISATION 2012 ET SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES COMPLEMENTAIRES PROGRAMME C221 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR 24 LOGEMENTS À ENSISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION A L'ASSOCIATION L'ECHELLE POUR L'HEBERGEMENT ET L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE 5 FAMILLES EN SITUATION DE PRECARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SEMINAIRE DES DIRECTEURS D'OFFICES DE TOURISME DE FRANCE SE TENANT À MULHOUSE LES 20 ET 21 SEPTEMBRE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES COLLÈGE DE FERRETTE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRES CONVENTION AVEC LA SNCF POUR LE FINANCEMENT DES ABONNEMENTS SCOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2012 DEUXIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME LIFE+ : OPTIVALOR C062 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA LARGUE SIA BALSCHWILLER-BUETHWILLER-HAGENBACH COMMUNES DE FRIESEN MAGNY LIEBENSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SUD ALSACE MULHOUSE : SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT D'UNE FORMATION INNOVANTE DANS LE DOMAINE DU DESIGN. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE DE L'HABITAT ET LA GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE - BILAN 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) ACCUEIL DE JEUNES POLONAIS POUR UN SÉJOUR SUR LE THÈME DE L'ENVIRONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LABELLISATION DES ENTREPRISES FAVORISANT LE BILINGUISME FRANÇAIS/LANGUE REGIONALE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BANTZENHEIM, CHALAMPE, HOMBOURG ET OTTMARSHEIM AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE LE LONG DE LA RD 52 CONVENTIONS DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1 AU PROGRAMME D'AMENAGEMENT ETE/HIVER DU SITE DU BALLON D'ALSACE. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LANGUE ET CULTURE REGIONALES CLASSES BILINGUES HORS CONTRAT 2012/2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUB SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA ET/OU DU BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin