Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

392 résultats pour la valeur "2016" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT AIDE À LA GESTION LOCATIVEAVENANT N°2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BAIL EMPHYTEOTIQUE CHATEAU DE LA NEUENBOURG GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS EN FAVEUR DU BILINGUISME (PROGRAMME E758)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'UNION DES ASSOCIATIONS D'ELEVEURS SELECTIONNEURS D'ANIMAUX DE BASSE-COUR DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLEGE SAINT EXUPERY À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POURSUITE DE LA TASK FORCE SUR L'IMPOSITION DES RETRAITES ALLEMANDES (PROGRAMME F812)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENT AU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSE DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉSINTERVENANT AU SEIN DE COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATION 2016 A L'INSTITUT REGIONAL DE COOPERATION DEVELOPPEMENT (IRCOD) - PROGRAMME F614

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÉVISION DE LA LISTE DES EMPLOIS CONCERNÉS PAR LES ASTREINTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESHUIT PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR SIX COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTPÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACEACQUISITION AMÉLIORATION DE 7 LOGEMENTS À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CESSION DE L'EHPAD HEIMELIG A LA FONDATION ARMEE DU SALUTTRANSFERT DE GARANTIES D'EMPRUNT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 74 747 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DU PROTOCOLE DEPARTEMENTAL CONCERNANT LA PROTECTION JURIDIQUE DES MAJEURS AVEC LA JUSTICE (VERSION MODIFIÉE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENSCONVENTION ANNUELLE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAIDE AUX CLUBS SPORTIFS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENTAVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2014-2016 RELATIVE A L'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS AU PROFIT DE MENAGES ET DE JEUNES MAJEURS ORIENTES VERS ACTILOG PAR LES TRAVAILLEURS SOCIAUX DU DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA SOLIDARITE ET DE L'AUTONOMIE, PERSONNES AGEES ET PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP POUR UN MONTANT DE 138 390 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)MODIFICATION DE LA MISE EN OEUVRE DE LA GARANTIE DE PAIEMENT DES LOYERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA POST-PRODUCTION D'UN FILM DOCUMENTAIRE SUR LE MEDIABUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - PROJET JOURNEES DE L'ARCHITECTURE 2016 (PROGRAMME F712)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)VOLET SOLIDARITE ENERGIERENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE MULHOUSE ANNÉE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DE TRAVAUX DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUXBARRAGE DE LA LAUCH ET CANAL DU RHONE AU RHIN DECLASSE ET SIGREGIE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE DU HAUT RHIN 2016BUDGET ANNEXE C173 C114 C614

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/06/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTSA HLM DOMIAL ESHCONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS DE FONCTIONGENDARMERIE D'ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE ALSACE - RÉAMÉNAGEMENT DE PRÊTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GÉNÉRALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINESCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA)ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET PRATIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTPÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACEACQUISITION AMÉLIORATION DE 7 LOGEMENTS À OBERHERGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS OPERATIONNELLES 2015-2018 PORTANT SUR LA POLITIQUE LINGUISTIQUE EN ALSACE (PROGRAMME E858)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT 2016 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) ABONDEMENT DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF ANNÉE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/05/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page