RD 10 - CONFORTEMENT DES BERGES DE LA FECHT À METZERAL- CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2025 À L'INSTITUT SUPÉRIEUR DE PROFESSORAT ET DE L'EDUCATION DE STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROTOCOLE D'INTERVENTION SUR AUTOROUTES ET 2X2 VOIES A CHAUSSEES SEPAREES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -REHABILITATION DE 2 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU TAURION A LAUTERBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -REHABILITATION DE 5 LOGEMENTS SITUÉS A ERSTEIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - CONTRIBUTIONS AU FSL 2025 - TERRITOIRES 67 ET 68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2025 DU CONTRAT DE VILLE DE HAGUENAU-BISCHWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX STATIONS DE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVELLES COMPOSITIONS DES GROUPEMENTS COMPTABLES CONSTITUÉS AUX LYCÉES JULES VERNE DE SAVERNE, HENRI MECK DE MOLSHEIM ET HEINRICH-NESSEL DE HAGUENAU AU 1ER SEPTEMBRE 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE L'OIGNON A SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -REHABILITATION DE 8 LOGEMENTS SITUÉS A VENDENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SAS PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE - GROUPE PROCIVIS ALSACE 14 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION PSLA A RIBEAUVILLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES PROJETS D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE DES BENEFICIAIRES DU RSA - SUBVENTIONS DE FONTIONNEMENT ET ACTIONS SPECIFIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLMAR - NOUVELLE CONVENTION D'ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION - CONVENTION FINANCIERE TRAVAUX D'INVESTISSEMENT POUR LA PERIODE 2021-2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX AÉROPORTS ALSACIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION 2025 ENTRE L'AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU QUELL A CHATENOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 49 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU VIEIL HOPITAL A SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 22 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES EBENISTES A BRUMATH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 32 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES SAPINS A WASSELONNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 41 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU GIESSEN A SELESTAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 19 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE L'ALTENBERG A BARR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 29 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE L'INDUSTRIE A ROSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -REHABILITATION DE 48 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE LA VANCELLE A SELESTAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS SITUÉS RUE PRINCIPALE A DONNENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 18 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES GOUMIERS A CHATENOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 29 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE STRASBOURG A BENFELD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 45 LOGEMENTS SITUÉS RUE SAINTE MARIE A SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT AU BAIL EMPHYTÉOTIQUE CONCLU AVEC LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA -ACQUISITION DE 17 LOGEMENTS SITUÉS PARC DES HOUBLONNIERS A HAGUENAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SPORTS DE NATURE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CLUB VOSGIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/09/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace