Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

3008 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT À DEUX CONVENTIONS DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE EN TRAVERSES D'AGGLOMERATION DE WEITERSWILLER ET OBERMODERN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2021), POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES. PREMIÈRE RÉPARTITION.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

HARMONISATION ET REVALORISATION DES TARIFS DE VACATIONS DES PROFESSIONNELS MÉDICAUX ET PARAMÉDICAUX AU 1ER OCTOBRE 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

APPROBATION DU REGLEMENT DE VISITE DU VAISSEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACQUISITION DE PARCELLES A RAMMERSMATT ET BOURBACH-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2021) POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, QUATRIEME REPARTITION - PROGRAMME 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

REVALORISATION DES MÉTIERS DE L'AIDE À DOMICILE - DOTATION DE FINANCEMENT DE L'AVENANT 43 DU SERVICE D'AIDE À DOMICILE DE L'ASSOCIATION AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE (AID)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DOTATION 2022 POUR OKOTE, DISPOSITIF DE COOPÉRATIONS TERRITORIALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE NOMMER LE COLLÈGE DE BRUMATH " COLLÈGE VIA ROMANA "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

JOURNÉE DE LA TRANSFORMATION PUBLIQUE - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS ET D'HÉBERGEMENT DES INTERVENANTS EXTÉRIEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/09/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LIFE VALLEY, UN PROJET D'AVENIR POUR L'ESPACE RHÉNAN : DÉPÔT DE LA MARQUE VERBALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Nicolas MATT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DISTRIBUTION DES CHÈQUES SOLIDAIRES AUX ASSISTANTS FAMILIAUX EMPLOYES PAR LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AU PATRIMOINE CULTUREL DE L'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A GUNDERSHOFFEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. André ERBS
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ADIL DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Carole ELMLINGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF VILLE-VIE-VACANCES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS EN FAVEUR DE PROJETS AUTOUR DE LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'OBJECTIFS 2022-2024 ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A UNIS-CITÉ ALSACE AU TITRE DE L'ENGAGEMENT DES JEUNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Philippe MEYER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU PROJET DE RESTRUCTURATION/D'EXTENSION DE LA SIG ARENA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS ET L'ASSOCIATION ODONAT - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) ACTION DE SOLIDARITÉ EN FAVEUR DES RÉFUGIÉS UKRAINIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN PAUVRETE : RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION AU GIP FORMATION CONTINUE ET INSERTION PROFESSIONNELLE ALSACE (MAITRISE DU FRANÇAIS DANS LE BAS-RHIN)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Robin CLAUSS
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROLONGATION DE LA CONVENTION AVEC LE GROUPEMENT DE COOPERATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE EVALUATION ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE DES PERSONNES AGEES (EVADOPA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MODIFICATION DU GR 53 À WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION RELATIVE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR AUTONOMES POUR PERSONNES ÂGÉES DU HAUT-RHIN ET PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT 2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AIRE DE SERVICE DE BATTENHEIM SUR L'AUTOROUTE A35 PROPOSITION DE PROLONGATION DE LA CONCESSION ACTUELLE ET DE PROCEDER A L'ISSUE AU RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Marc MUNCK
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT A LA CONVENTION AVEC ECO CO2 PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT À LA MISE EN PLACE DE PLANS DE DÉPLACEMENTS COLLÈGES (PROJET MOBY)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN A LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES PAR L'AIDE A LA LICENCE ET A LA VALORISATION DU BENEVOLAT DANS LE BAS-RHIN : SAISON SPORTIVE 2020/2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION POUR LE RAYONNEMENT DE L'ACTION CULTURELLE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Marc MUNCK
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CREATION D'UNE ZONE DE PRÉEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES A HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : M. Michel LORENTZ
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 32 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE D'AMMERSCHWIHR A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 64 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE SIGOLSHEIM A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE RÉHABILITATION THERMIQUE DE 40 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE SIGOLSHEIM A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LA MISE EN PLACE D'UNE SOLUTION EXPÉRIMENTALE DE MÉDIATION EN EHPAD SUR LE TERRITOIRE GHT12

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/07/2022
Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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