CONVENTION 2013 ADEME DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENATURATION DES ETANGS VAUBAN A ALGOLSHEIM ET VOLGELSHEIM CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION D'INVESTISSEMENT A LA FEDERATION DU HAUT-RHIN POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMMES C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C631 C731 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C632 C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME 2013 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUXET DU BARRAGE DE LA LAUCHC114 C614 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE REVISION DU SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ILL NAPPE RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C751 OPERATION JACHERES MELLIFERES 2012 À 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION ANNUELLE 2012 SIGNEE AVEC L'ADEME RELATIVE A LA REALISATION D'UN PLAN DEPARTEMENTAL DE PREVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE CONTRACTUALISATION ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 ET C232 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2012 CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 AIRE DE STOCKAGE DE BALLES A L'USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE SAUSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ETUDE, CONTRACTUALISATION ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION D'UN ILOT DE SENESCENCE DANS UNE FORET DEPARTEMENTALE ET PERCEPTION D'UNE RECETTE COMPENSATOIRE PROGRAMME C633 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C731 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACQUISITION D'ORTHOPHOTOGRAPHIES AERIENNES ACCOMPAGNEES D'UN MODELE NUMERIQUE DE TERRAIN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2012 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION GERPLAN 2012 2013 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA LAUCHAPPROBATION DU PÉRIMÈTRE ET DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLÉCTRICITÉ DE FESSENHEIM RAPPORT D'ACTIVITÉ 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CTV MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA DOLLER DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS À DIDENHEIM ET BRUNSTATT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C762 AIDES AUX ASSOCIATIONS EMMAUS ET ESPOIR Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C632 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C731 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT NATURA 2000 DANS LES MASSIFS FORESTIERS DE LA HAUTE-BERS ET DU RIESENWALD DE LA FORET DEPARTEMENTALE DE LA DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT VAL D'ARGENT PAYS WELCHE PROGRAMMATION GERPLAN 2012 2013 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin