Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RD 68 DEVIATION D'ASPACH MARCHE N 232-08 LOT 5 OUVRAGES D'ART P.I.1 ET P.I.2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN A L'ORGANISATION DU RALLYE DE FRANCE-ALSACE 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS D'INTERET LOCALPROGRAMME 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROTOCOLE DEPARTEMENTAL D'ECHANGE D'INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES ENTRE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES ET LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PORTE DU SUNDGAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CREATION D'UN GIRATOIRE D'ACCES AU SERCTEUR OUEST DE LA ZAC DU PARC DES COLLINES A MORSCHWILLER LE BAS CONVENTION DE TRAVAUX ET DE REMISE D'OUVRAGE REVERSEMENT A M2A DE L'INDEMNITE LIEE AU TRANSFERT D'ORIGINE DE L'ECHANGEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE RÉAMÉNAGEMENT DE PRÊTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2014 COMPTE D'AFFECTATION SPECIALE DU FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITÉS POUR L'ÉLECTRIFICATION RURALE CAS - FACE AFFECTATION DES DOTATIONS DES SOUS-PROGRAMMES DE RENFORCEMENT, D'EXTENSION, D'ENFOUISSEMENT ET DE SÉCURISATION FILS NUS ET FILS NUS FAIBLE SECTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE HERRLISHEIM ET EGUISHEIM PROGRAMME A171

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DU COMITE CONSULTATIF DE GESTION DE LA RESERVE BIOLOGIQUE DU NIEDERWALD A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la Maison d'Enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) et du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Les Sources" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté retirant l'arrêté du 1er mars 2013 réglementant l'admission des mineurs isolés étrangers au service de l'aide sociale à l'enfance.

Assemblée : Non défini
Date : 08/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modificatiion de la composition des membres du comité départemental des retraités et personnes âgées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.)

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Résidence Saint-Jacques" de l'Association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'institut Saint-Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service de'accueil de jour de l'association "APEI de HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association "APEI de HIRSINGUE".

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "foyer Résidence Studio" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Jean CUNY" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) de HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de l'extension de la capacité du foyer d'accueil spécialisé (FAS) pour personnes handicapées adultes de 27 à 28 places dont une place dédiée à l'hébergement temporaire à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) "Jean Cuny" de l'association des parents d'enfants inadaptés (APEI) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapés vieillissantes (FASPHV) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialsé "Maison Emilie" de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le calendrier pluriannuel prévisionnel 2014 des appels à projet médico-social relevant de la compétence conjointe de l'agence régionale de santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation gloablisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de l'association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Marguerite Sinclair" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaîde" de l'association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Les Résidences" de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation gloablisée 2014 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'associatiion "Adèle de Glaubitz" à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 26/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ET LES ECOLES POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC SCOLAIRE AU SEIN DES MEDIABUS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE MISE EN PLACE D'UNE PLATEFORME INTERNET DE COMPARAISON DES PRIMES ENERGIE À DESTINATION DES PARTICULIERS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE DE GESTION 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE DEPARTEMENTALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE POUR 2015

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de WINTZENHEIM de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotatiion globalisée 2014 du service d'accueil de jour de l'association des Paralysés de France (APF) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2014 du centre d'accueil et de rencontre de jour de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notificatiion de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de MUNSTER de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH et RIESPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION APPROBATION DU PRIX FORFAITAIRE

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

STRATEGIE REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR 2020

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF 2013

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de COLMAR de l'association "ARSEA" à STRASBOURG.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapés vieillissantes de l'association "Marie Pire" à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association des paralysés de France (APF) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 39, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 24/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de 52 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Notre Dame des Apôtres à COLMAR, géré par l'association "Partage Solidarité Accueil", par requalification de la place d'hébergeme

Assemblée : Non défini
Date : 20/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la pouponnière de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du jardin d'enfants et du multi-accueil de la maison d'accueil de jour "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la section appartement de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 de la section internat de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "ARSEA" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2014 du service d'accompagnement à la vie sociale de la fondation "Le Phare" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2014 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire de la commune de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME F712 SOUTIEN A L'ORGANISATION DE LA 2ÈME FETE CITOYENNE TRANSFRONTALIERE ENTRE NEUF-BRISACH ET BREISACH AM RHEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA MAISON DE L'ALSACE À PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS - PREMIERE PROGRAMMATION 2014 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME MISSION DE PROMOTION DU BILINGUISME SUBVENTION EN FAVEUR DE L'OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D'ALSACE (OLCA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM SOMCO ACQUISITION ET AMÉLIORATION DE 5 LOGEMENTS À ILLFURTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMATÉRIALISATION DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ / ACTES : RENOUVELLEMENT DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 4 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR AVEC LA RD 45 A WICKERSCHWIHR. PROGRAMME A111

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AUX FRAIS DE DENEIGEMENT DES ACCES AUX SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU "FESTIV'ALSACE JEUNES 2014" DU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DU REMBOURSEMENT D'UN PRÊT D'HONNEUR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA REGIONAL DE COHERENCE ECOLOGIQUE ENQUETE PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE RECENSEMENT DES VOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT 2014 SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ECHANGE D'IMMEUBLES RURAUX PROGRAMME C742

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2014 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉATION D'UNE CONVENTION D'ENTENTE INTERDÉPARTEMENTALE PERMETTANT LA GESTION DE LA MAISON DE L'ALSACE À PARIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION POUR FRAIS D'ÉTUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME LEVÉE DE DÉCHÉANCE QUADRIENNALE ET PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANTS AUX CONVENTIONS PLURIANNUELLES CONCERNANT LES MAISONS POUR L'AUTONOMIE ET L'INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHÉSION DU DÉPARTEMENT À L'ASSOCIATION DE LA MAISON DE LA NATURE DU VIEUX CANAL À HIRTZFELDEN DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS IMPORTANTES CONCERNANT LES BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS DEUXIEME PROGRAMMATION POUR 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BALLERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page