Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 2013-2017 CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2013-2016 AVEC LES VILLES DE COLMAR, MULHOUSE ET SAINT LOUIS POUR LEUR CONSERVATOIRE ET LA VILLE DE WITTENHEIM POUR SON ÉCOLE CENTRE DE MUSIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) ABONDEMENT DU COMPTE FSL AUPRÈS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), GESTIONNAIRE COMPTABLE ET FINANCIER DU DISPOSITIF ANNÉE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET DE RENOVATION URBAINE DE MULHOUSE - OPERATION RECYCLAGE BAILLEURS AIDE AU TRAITEMENT D'IMMEUBLES DEGRADES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

6EMES ASSISES NATIONALES DES VILLES MOYENNES ET INTERCOMMUNALITES A COLMAR DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2013 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES SUR LE TERRITOIRE DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2013 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA REALISATION DE LOGEMENTS LOCATIFS TRES SOCIAUX, A LA RESORPTION DE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE - FINANCEMENT DE L'AIDE A L'INVESTISSEMENT POUR LA CREATION D'UNE MINI-CRECHE A SAINT LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DEMANDE DE PROROGATION DE LA VALIDITE D'UNE AIDE A L'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET TRANSFRONTALIER CENTRE DE DOCUMENTATION ET DE RESSOURCES TRANSFRONTALIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES A LA PRODUCTION DE LOGEMENTS FAMILIAUX TRES SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AU TARIF HEBERGEMENT ET AUX REGLES D'AIDE SOCIALE APPLICABLE AUX RESIDENTS DE LA RESIDENCE " RENE HIRSCHLER " A PFASTATT PRESENTS AU 31 MAI 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2010 2013 POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 1ÈRE PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A131, A132 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION 2013 ADEME DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE EN POLOGNE DU 17 AU 21 JUIN 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION DE LA COLLABORATION ENTRE LES DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) SUR LA FONCTION INSPECTION-CONTROLE DES ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX DE CHAMP DE COMPETENCE CONJOINTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSACE À VÉLO COFINANCEMENT DU SLOWUP DU 2 JUIN 2013 ENTRE CHATENOIS ET BERGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION EGEE : SOUTIEN 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 À LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG N°B17 "DONNER FORME À LA RÉGION METROPOLITAINE DU RHIN SUPÉRIEUR ! POUR UN DIALOGUE CITOYEN TRANSFRONTALIER ET ACTIF"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

USINE ELECTRIQUE MUNICIPALE DE NEUF-BRISACH HEITEREN - VOIE VERTE N° 13 - LA VÉLOROUTE RHIN CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL VIGNOBLE PLAINE DU RHIN 2010-2013 RÉAMÉNAGEMENT DU REFUGE DU SUDEL PAR LA COMMUNE DE WUENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les P'tits Rimli's", sis au 1 rue du Rimlishof à BUHL.

Assemblée : Non défini
Date : 17/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé de jour de l'Association "AFAPEI" à BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Institut Saint-Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD René Hirschler à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du service d'accueil de jour "Escapade" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du service d'accueil de jour "Le Doppelsbourg" de l'association Georges Allimann Zwiller (AGAZ) à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du service d'accueil de jour "Les Moulins de 'Ill" à ZILLISHEIM de l'association de soins et d'aides Mulhouse et Env

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la pouponnière de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 du multi-accueil "Pouss'Pousse" de la maison d'accueil de jour de l'association Caroline Binder de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du Service d'accueil de jour "Les Castors" à MULHOUSE de l'association de soins et d'aides Mulhouse et Environs (ASA

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de l'Internat de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 du jardin d'enfants "123 Soleil" de la maison d'accueil de jour de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2013 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'association pour le développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMB

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2013 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "ARSEA" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 du service d'accueil de jour "Fondation d'Auteuil" de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de l'accueil de jour "l'Ermitage" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2013 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "ALEOS" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2013 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "Fondation d'Auteuil" de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2013 du centre maternel "l'Ermitage" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant les niveaux de loyers intermédiaires en cas de conventionnement avec travaux.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la section Internat de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la section appartements de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant composition de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

des délibérations du bureau exécutif du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan - Réunion du 7 mai 2013.

Assemblée : Non défini
Date : 07/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 06/05/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé "Les Platanes" et "Les Erables" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 29/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Antenne d'Entremont", sis au 13 rue des Peupliers à RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 29/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la maison d'enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 25/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de la clinique de gérontologie Saint-Damien (section soins de longue durée) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2013 du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "APPUIS" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD de la clinique de gérontologie Saint-Damien de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la maison d'enfants "Le Bercail" de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 25/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2013 de la Maison d'Enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour l'unité de soins de longue durée de

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour les sites de la maison d'accueil du

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'unité des soins de longue durée (USLD) de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation des agents départementaux à exercer des missions de contrôle dans les établissements sociaux et médico-sociaux.

Assemblée : Non défini
Date : 15/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS : FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR LA CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS À TURCKHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITES DE SUIVI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131, A132, A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'EROSION DANS LE CADRE DU PLAN VEGETAL POUR L'ENVIRONNEMENT C244 DEVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATION 2013 AU CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION AU MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE/FRANCHE COMTE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET ENERGIE RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT POUR LES ANNEES 2013 - 2015 AVEC GDF SUEZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR 2 LOGEMENTS À BRETTEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C841 SOUTIEN AUX ACTIONS MENEES PAR LA CHAMBRE D'AGRICULTURE CONVENTION ANNUELLE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS 2013 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE, TRANSFRONTALIERE ET EUROPEENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE SÉNIORS DE 10 PAVILLONS À HIRSINGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PORTANT SUR LA POLITIQUE REGIONALE DES LANGUES VIVANTES DANS LE SYSTEME EDUCATIF EN ALSACE PRENANT APPUI SUR UN APPRENTISSAGE PRECOCE DE LA LANGUE REGIONALE (PERIODE 2007/2013) VERSEMENT 2013 AU FONDS DE CONCOURS ACADEMIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE: SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SEMCLOHR CONSTRUCTION DE 23 LOGEMENTS À ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RELOGEMENT DE PERSONNEL DU COLLEGE ROBERT BELTZ A SOULTZ PENDANT DES TRAVAUX DE REHABILITATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET TRANSFRONTALIER EURO JOB 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEVIATION D'ASPACH TRAVAUX DE DEPLACEMENT DE PYLONES CONVENTION TECHNIQUE ET FINANCIERE AVEC RTE (PHASE TRAVAUX)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M HABITAT FAMILIAL D'ALSACE CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS À WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SOUTIEN AU PROJET THEATRAL BILINGUE "LE TRAITE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SOUTIEN A L'EDITION 2013 DU "GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CONCERNANT LE FINANCEMENT DE QUATRE POSTES D'ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS AU PROFIT DE LA VILLE DE MULHOUSE ET INTERVENANT AU SEIN DE COLLÈGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2013 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/04/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page